Codes de loi français

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Il apprend que la langue française a des origines diverses et qu'elle est toujours en évolution. Il est sensibilisé à son histoire et à ses origines latines et grecques.

Article ANNEXE III

SAPA.GEN.110 - Direction des vols L'exécution des évolutions aériennes lors d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord est placée sous l'autorité d'un directeur des vols.

Article 3

La donnée relative à la consommation énergétique de référence est complétée par la surface correspondante, en particulier s'il y a eu une évolution de la surface assujettie entre l'année de référence et la première remontée de données de consommations

Article 1

L'enquête vise à observer la fréquentation touristique des meublés labellisés et son évolution conjoncturelle à un niveau régional et infrarégional.

Article 44

TITRE II : ÉVOLUTION DES AGGLOMÉRATIONS NOUVELLES, Sct. CHAPITRE UNIQUE, Art. L5321-1, Art. L5321-2, Art. L5321-3, Art. L5321-4, Art. L5321-5, Sct. TITRE III : ÉTABLISSEMENTS PUBLICS D'AGGLOMÉRATION NOUVELLE, Sct.

LEGIARTI000051435163

FRA.8015 b) 1) Un plan de vol peut ne s'appliquer qu'à une partie d'un vol pour décrire la partie du vol ou les évolutions qui sont soumises au contrôle de la circulation aérienne.

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 83

Pour chacun des éléments ayant connu une évolution depuis l'année précédente, le rapport présente les éléments explicatifs ; – montants des recettes liées à la facturation du prix de l'eau ainsi que des autres recettes d'exploitation provenant notamment

Article Annexe

permanente et régulière des banques de ressources technologiques, des normes, des catalogues, des tarifs des fournisseurs de composants mécaniques, des banques de matériaux, des revues professionnelles et il (elle) s'informe régulièrement sur les évolutions

Article R20-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 01 > 57

Lorsque l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse anticipe, sur la base d'éléments étayés présentés par un opérateur qui fournit des prestations de service universel, une évolution très significative

Article R222-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 20 > 39

-Le rapport du schéma régional présente et analyse, dans la région, et en tant que de besoin dans des parties de son territoire, la situation et les politiques dans les domaines du climat, de l'air et de l'énergie et les perspectives de leur évolution

Article L3221-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 86 > 55

Il précise les objectifs poursuivis, les évolutions de l'offre de soins et de services et des organisations nécessaires ainsi que les indicateurs de suivi du projet.

Article Annexe I-1 (art. A142-0)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 11 > 12

de ses exigences au regard : - de l'évolution des règles techniques de la ou des disciplines intéressées ; - du niveau des compétitions ; - des objectifs de sécurité ou des règles édictées par les fédérations internationales, avec indication des évolutions

Article L1434-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 96 > 48

Il prend en compte les évolutions anticipées de l'offre de soins résultant de la démographie des professions de santé.

LEGIARTI000023708913

Cette évolution majeure dans l'approche des problématiques de sécurité a vocation à s'étendre à d'autres agglomérations.

Article Annexe

Évolutions successives ; évolution réciproque. Connaissant deux taux d'évolution successifs, déterminer le taux d'évolution global. Connaissant un taux d'évolution, déterminer le taux d'évolution réciproque.

LEGIARTI000036942888

Toutefois, la validité de l'homologation est réexaminée par l'opérateur lors de chaque événement ou évolution de nature à modifier le contexte décrit dans le dossier d'homologation.

LEGIARTI000036942896

Toutefois, la validité de l'homologation est réexaminée par l'opérateur lors de chaque événement ou évolution de nature à modifier le contexte décrit dans le dossier d'homologation.

Article Annexe I

. - l'analyse de risques et les objectifs de sécurité du SIIV ; La validité de l'homologation est réexaminée par l'opérateur au moins tous les trois ans et lors de chaque événement ou évolution de nature à modifier le contexte décrit dans le dossier d'homologation

Article 3

mentionnées dans l'annexe du présent arrêté, dans les limites du besoin d'en connaître, et aux seules fins d'accompagnement et d'orientation des candidats : 1° Les personnes habilitées en fonction dans les organismes habilités pour assurer le conseil en évolution

Article Annexe II (doc 1)

Cette progression peut se poursuivre dans un processus de formation tout au long de la vie professionnelle et notamment contribuer à des évolutions dans le choix des métiers.