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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 192 résultats pour « cycle continu »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1-2
Le dossier de contrôle continu tenant lieu de livret scolaire est établi conformément au modèle de l'annexe I du présent arrêté.
Article R342-13-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 33 > 70
Pour l'application du règlement (UE) n° 2016/1447 de la Commission du 26 août 2016 établissant un code de réseau relatif aux exigences applicables au raccordement au réseau des systèmes en courant continu à haute tension et des parcs non synchrones de
Article D334-7-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 47
En cas de redoublement de la classe de terminale ou d'interruption de la scolarité après un échec à l'examen, les candidats conservent les notes du contrôle continu acquises durant l'année de la classe de première de la session précédant l'échec à l'examen
Article D336-7-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 48
Article 7
La scolarité des élèves ingénieurs, d'une durée de quatre ans, est organisée en deux cycles de formation.
Article 4
Lorsqu'une commission est renouvelée en cours de cycle électoral, les représentants du personnel sont élus, dans les conditions fixées par le présent arrêté, pour la durée du mandat restant à courir avant le renouvellement général.
Article ANNEXE I
CAPACITÉS D'ACCUEIL EN DEUXIÈME ANNÉE DU PREMIER CYCLE DES ÉTUDES DE SANTÉ, COMMUNIQUÉES PAR LES UNIVERSITÉS POUR L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2021-2022 Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique
Article 5-2
Au cours du premier semestre de formation du deuxième cycle, dans le cadre d'une procédure et selon des modalités définies par l'unité de formation et de recherche dispensant les formations pharmaceutiques, l'étudiant émet un vœu de parcours de formation
Article 2
Ce cycle comprend deux phases : 1° Une phase de perfectionnement d'au moins six mois comprenant des enseignements à l'Institut national du service public et un stage pratique ; 2° Une phase d'approfondissement et de consolidation de six mois suivant l'affectation
Article 14
Le tableau de service définissant, pour une semaine N donnée et pour l'ensemble des agents concernés, les jours et horaires des vacations du cycle régulier du lundi au vendredi, les journées de repos et les éventuelles vacations flexibles et nuits programmées
Article 1
l'admission dans le corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux doivent justifier de l'un des diplômes ou certificats exigés pour l'admission aux concours externes d'entrée à l'Institut national du service public ou du certificat de fin de cycle
Article 6
L'Ecole centrale de Lyon accueille également dans ses formations de troisième cycle ou ses formations spécialisées des étudiants n'ayant pas la qualité d'élèves de l'école.
Article 9
Sont considérées comme des heures supplémentaires pour les agents relevant du décret du 14 janvier 2002 susvisé les heures effectuées à la demande du supérieur hiérarchique et dépassant les bornes horaires du cycle et les heures effectuées à la demande
Article D633-16-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 32
L'étudiant de troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques est évalué progressivement tout au long de sa formation, à l'issue de chaque stage ainsi qu'à l'issue de chaque phase, conformément à la maquette de formation de la spécialité suivie
Article D612-1-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 66 > 70
Toute fraude ou tentative de fraude d'un candidat commise à l'occasion de la procédure de préinscription dans une formation initiale du premier cycle de l'enseignement supérieur mentionnée à l'article L. 612-3 peut entraîner l'annulation de tout ou partie
Article D421-167
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 95 > 69
Seuls les enfants âgés d'au moins quatre ans au 31 décembre de l'année civile en cours peuvent être accueillis pour suivre le cycle de maternelle mentionné au 1° de l'article D. 421-169 dans un établissement public local d'enseignement international dispensant
Article D321-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 62 > 58
L'équipe pédagogique de l'école assure la cohérence des projets pédagogiques de cycle sous la responsabilité du directeur.
Article D643-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 46
La formation dispensée au titre de la préparation du brevet de technicien supérieur par la voie scolaire est organisée en un cycle d'études, au sens de l'article L. 612-2, d'une durée de deux ans.
Article 1609 sexvicies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 10
Elle concourt au financement de la formation professionnelle initiale, notamment de l'apprentissage, et de la formation professionnelle continue dans les métiers de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle.
combiné, ainsi que les turbines à gaz en mode de cogénération, équipées ou non d'un brûleur supplémentaire dans chaque cas ; -“ Turbine à gaz à cycle combiné (CCGT)" : une CCTG est une installation de combustion dans laquelle deux cycles thermodynamiques
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