Pour tenir compte du temps de travail lié à la préparation des actes directs de formation, le service des formateurs est comptabilisé en affectant la durée effective de ces actes de coefficients d'équivalence qui sont fixés à 2 pour les cours proprement

Article 10

—

Une note globale, affectée du coefficient 15, est prise en compte en vue de l'obtention du baccalauréat au titre de l'évaluation d'histoire-géographie et, en vue de l'obtention du Bachillerato, pour la seule partie histoire de l'épreuve.

Article 121 quinquies DE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 77

Code général des impôts, annexe IV

La commission siège en deux formations spécialisées, respectivement, dans l'examen des coefficients d'actualisation des valeurs locatives des propriétés non bâties mentionnées à l'article 1518 du code général des impôts et dans celui des mêmes coefficients

Article L421-7-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 27

Code des impositions sur les biens et services

Le coefficient d'usage d'un véhicule s'entend du taux suivant, déterminé en fonction de la distance moyenne annuelle parcourue par le véhicule : Distance moyenne annuelle parcourue (en kilomètres) Coefficient d'usage (en %) Jusqu'à 20 000 0

Article L421-7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 51

Code des impositions sur les biens et services

Le coefficient d'ancienneté d'un véhicule s'entend du taux suivant, déterminé en fonction de l'ancienneté du véhicule, elle-même déterminée à partir de sa date de première immatriculation au sens de l'article L. 421-5, arrondie à l'unité supérieure :

Article 3

—

(Préparation : trente minutes ; durée totale : trente minutes dont dix minutes au plus d'exposé ; coefficient 5).

Article ANNEXE II

—

Épreuves de sport définies en annexe III du présent arrêté (coefficient 1) : -Une épreuve de course à pied de 3 000 mètres ; -Une épreuve d'abdominaux ; -Une épreuve d'appuis faciaux.

Article R593-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 23 > 89

Code de l'environnement

L'activité totale de ces radionucléides est exprimée par un coefficient “ Q ” calculé selon les modalités définies dans l'annexe à la présente section. II.

Article D213-48-12-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 78

Code de l'environnement

I.- Pour l'application du 1° du B du IV de l'article L. 213-10-6, le coefficient d'autosurveillance d'un système d'assainissement collectif est égal à la somme des indicateurs suivants lorsque la station de traitement des eaux usées a une capacité nominale

Article D752-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 75

Code de la sécurité sociale

de la formule suivante : Coefficient = 1,7 × T × (3,5 × SMIC calculé pour un an/ rémunération annuelle brute-1).

Article D752-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 24 > 48

Code de la sécurité sociale

déterminé par l'application de la formule suivante : Coefficient = 1,4 × T × (3 × SMIC × nombre d'heures rémunérées/ rémunération mensuelle brute-1).

Article 244-2.30

—

Il est muni d'une ventilation, et de drains dont la section totale n'est pas inférieure à 280 mm², afin de permettre l'évacuation rapide et à l'extérieur du gaz qui viendrait à s'accumuler dans les fonds.

Article 1

—

382 427 10e échelon - 321 347 374 396 9e échelon - 314 333 360 379 8e échelon 314 303 324 345 363 7e échelon 303 294 311 333 347 6e échelon 293 289 301 320 334 5e échelon 280

LEGIARTI000025443101

—

Aquitaine 6 556 000 Auvergne 5 042 000 Basse-Normandie 4 512 000 Bourgogne 8 273 000 Bretagne 7 929 000 Centre 11 242 000 Champagne-Ardenne 6 030 000 Franche-Comté 4 831 000 Haute-Normandie 8 225 000 Ile-de-France 33 280

Article L229-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 20 > 66

Code de l'environnement

sont définies à l'article 2 du règlement (CE) n° 2216/2004 de la Commission, du 21 décembre 2004, concernant un système de registres normalisé et sécurisé conformément à la directive 2003/87/ CE du Parlement européen et du Conseil et à la décision n° 280

Article L229-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 20 > 66

Code de l'environnement

les unités d'absorption, définies à l'article 2 du règlement (CE) n° 2216/2004 du 21 décembre 2004 concernant un système de registres normalisé et sécurisé conformément à la directive 2003/87/ CE du Parlement européen et du Conseil et à la décision n° 280

Article 7

—

sur la reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle, visant à apprécier les aptitudes du candidat, ses projets professionnels ainsi que sa motivation, et à reconnaître les acquis de son expérience professionnelle (durée : 30 minutes ; coefficient

Article 4

—

Pour l'application de l'article 8 du même arrêté, le programme de formation, la nature, les coefficients applicables, la durée des épreuves et les notes éliminatoires applicables aux phases de formation initiale au soutien opérationnel polyvalent et de

Article 7

—

Article 7

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