premier alinéa, le mots : " régionale " est supprimé et les mots : " dans sa région académique " sont remplacés par les mots : " en Nouvelle-Calédonie " ; b) Au deuxième alinéa, les mots : ", en particulier des représentants de ceux qui ont la qualité d'autorité

Article L783-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 83

Code monétaire et financier

professionnelles et au Comité européen du risque systémique ne sont pas applicables ; 3° Les références aux autorités de résolution et aux autorités administratives ou judiciaires des autres Etats membres de l'Union européenne ainsi qu'au collège d'autorités

Article L784-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 82

Code monétaire et financier

Article L785-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 80

Code monétaire et financier

professionnelles et au Comité européen du risque systémique ne sont pas applicables ; 2° Les références aux autorités de résolution et aux autorités administratives ou judiciaires des autres Etats membres de l'Union européenne ainsi qu'au collège d'autorités

Article D686-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 38

Code de l'éducation

alinéa, le mots : " régionale " est supprimé et les mots : " dans sa région académique " sont remplacés par les mots : " en Polynésie française " ; b) Au deuxième alinéa, les mots : ", en particulier des représentants de ceux qui ont la qualité d'autorité

Article D687-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 50

Code de l'éducation

LEGIARTI000051793652

—

. - étanchéité des sols (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures, etc.) ; 2.8 Cuvettes de rétention Tout entreposage de produits ou déchets liquides susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est associé à une capacité

Article Annexe I (suite)

—

La rémunération et le paiement des salaires - La mensualisation - Les jours fériés - Les heures supplémentaires - Les congés payés - Les absences - Les primes et les indemnités - Les avantages en nature - Les acomptes - Les saisies sur salaires L'étude

Article Annexe I (suite)

—

PARTICIPER À LA GESTION DES ABSENCES ET CONGÉS - Procéder aux opérations de contrôle. - Enregistrer les informations relatives aux absences et établir des statistiques. - Renseigner le salarié sur ses droits en exploitant la réglementation.

Article Annexe I

—

. - étanchéité des sols (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures, etc.) ; 2.7.

Article Annexe I

—

. - absence de bâtiments occupés par des tiers, habités ou à usage de bureaux au-dessus des installations ; 2.4.

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Il supporte vis-à-vis de l'entrepreneur de transport toutes les conséquences d'une fausse déclaration sur les caractéristiques du chargement ou d'une absence de déclaration ayant eu pour effet, entre autres, de laisser ignorer à l'entrepreneur de transport

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Toute absence de plus de 48 heures doit être signalée, sauf cas de force majeure, par écrit au président du conseil général : -si la personne accueillie reste au domicile de l'accueillant permanent, un document annexe au contrat d'accueil doit être signé

Article Annexe V

—

. - absence de dépôt du dossier réalisé par le candidat ; 3.

Article Annexe I

—

nitrates, pesticides, micro-polluants ; - suivi des nitrates dans les sols ; - contrôle périodique des matériels de protection phytosanitaires ; - respect des guides de protection nationaux ou régionaux ; - tenue d'un cahier de traçabilité ; - lavage (absence

Article Annexe II

—

. - suite à absences répétées. - urgence(s). 5.3. Total des examens cliniques. 5.3.1. Commentaires et observations du médecin du travail sur son activité clinique. 6. Examens complémentaires 6.1.

LEGIARTI000047982976

—

Absences au travail Répartition, par sexe, et par tranche d'âge, pour les fonctionnaires et les contractuels sur emploi permanent et non permanent, du nombre total de journées d'absence, du nombre d'agents ayant été absents au moins un jour dans l'année

Article VIII

—

Absence de duplicata A l'exception des cas prévus aux dispositions ci-après sur la pièce numérique, en cas d'ordonnance établie sans duplicata ou dans le cas où la réglementation impose au pharmacien de conserver une copie de la prescription, ce dernier

LEGIARTI000045735897

—

-Réalisation par le délégué de l'examen de reprise après une absence pour congé maternité dans le cadre d'un suivi individuel simple (SIS) ou d'un suivi individuel adapté (SIA), hors poste en suivi individuel renforcé (SIR) Pour rappel, toute femme enceinte

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

. – La métropole assure la fonction d'autorité organisatrice d'une compétence qu'elle exerce sur son territoire.

Page 38 · 848 résultats

← Précédent Suivant →