CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

25 922 résultats pour « Yves MAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025210319

Admin. suprême

23 février 2009

23 février 2009

Jean-Yves L, demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 38 sur 1297

← PrécédentSuivant →
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007771446

Admin. suprême

26 juillet 1991

26 juillet 1991

Jean-Marie PITAVAL, demeurant Les Flaches à L'Etrat (42580) ; - n° 93 564, présentée pour M. Yves AYNIE, demeurant 32, avenue Joseph Le Brix à Toulouse (31000) ; - n° 93 565, présentée pour M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c83

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

non comparante bien que régulièrement assignée Madame Elisabeth Marie Joseph Odile Bernadette A... veuve Yves X..., de nationalité Française, née le 11 Juillet 1934 à BRESSUIRE (79300), Retraitée, demeurant

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69f191accdc6046d47ecd5e7

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Monsieur [O] [Y] a fait l'objet d'un arrêté du Préfet d'Ille-et-Vilaine le 27 mars 2026 notifié le jour même, portant placement en rétention administrative, au centre de rétention administrative (CRA)

Source officielle
CC

cr

613724e6cd5801467741949e

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le

Source officielle
CC

soc

61372380cd5801467740a99f

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'Organisme de gestion (OGEC) de l'Ecole Saint-Yves, dont le siège est

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd94b960431a233a061f783

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

Elle a pour filiales les sociétés Yves Saint Laurent, Balenciaga et Yves Saint Laurent Parfums (ci-après dénommées « le groupe Kering ») La société Yves Saint Laurent a pour activités la conception,

Source officielle
TJ

1ère chambre

67082a3f89f19e8c50fa40dd

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

D’UNE PART ET : Monsieur [W] [B] né le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Yves-Marie HERROU de la SELAFA FIDAL - ME HERROU YVES-MARIE, avocats au barreau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100128

Cassation

12 février 2014

12 février 2014

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 20 mars 2012), que Mme X... et M.

Source officielle
CC

cr

6137261ccd5801467742303c

Cassation

19 mai 2004

19 mai 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006839

Admin. suprême

13 juillet 2007

13 juillet 2007

Yves A et M.

Source officielle
CA

3e Chambre B

616258f3a2370d151415abf5

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 MAI 2014 N° 2014/233 Rôle N° 12/22568 [X] [O] [C] [O] C/ SARL OLIVEIRA JOAQUIM & CO

Source officielle
CC

cr

61372567cd5801467741d6e1

Cassation

10 avril 1995

10 avril 1995

il ne pouvait ignorer les motifs de son incarcération survenue au cours de l'année 1988 ; qu'il a reconnu qu'il savait depuis cette date, et bien avant qu'il n'entretienne des relations intimes avec Yvette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fc5

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

C / DEGUERRE INFIRMATION PARTIELLE COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 31 MAI 2006 APPELANT : Monsieur Yves, René X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61630e48da3e3d3066036708

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

Suite à un non-renouvellement le 14 mars 2005 par la SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VÉGÉTALE YVES ROCHER du contrat portant sur l'exploitation du fonds situé à [Localité 6], la SARL '[Z] [C]' a conclu avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd86591

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

Elle a examiné les motivations avancées par la société YVES SAINT-LAURENT PARFUMS pour refuser le renouvellement du contrat.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f790cdc6046d47aef3d5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

FREE [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Yves COURSIN, avocat au barreau de PARIS - #C2186 DÉBATS A l’audience du 05 Mars 2026, tenue publiquement, présidée par Gilles MALFRE, Premier vice-président

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007956335

Admin. suprême

12 mai 1997

12 mai 1997

Yves X..., demeurant au lieudit "Trélouet" à Guichen (35580) ; M.

Source officielle
CC

cr

6137260dcd58014677422963

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ASSOCIATION RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 31 mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91859

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

de celui-ci a été donné le 05 mai 2014.

Source officielle