20603/16 20/10/2016 Florin MAREȘ 1974 Ionel Mareș Bucharest 26/01/2017 12/10/2020 19/10/2020 Illegible signature 23/11/2020 23/01/2019     24072/16 15/09/2016 Florin-Valentin RADU 1978 Ioana Gabriela

D... ; qu'en conséquence, Danielle Y... et Virginie X... ne sont pas fondées à opposer à Gabriel D... la prétendue servitude de passage figurant dans l'acte du 12 avril 1989 et puisqu'elle ne bénéficie

Madame Eliane X..., Monsieur GABRIEL X..., et la SARL ETABLISSEMENTS X... sont appelants de ce jugement.

Gabriel Y..., - les conclusions de M. Lasvignes, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la requête présentée au nom de M.

2025 Appelant : Monsieur [L] [F] Président de la SAS à associé unique SARL [1], représenté par Me Soumayia ANNANE, avocat au barreau de PARIS Intimé : Monsieur [P] [D], représenté par Me Gabriel

siège social est sis [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Sandra HEIL-NUEZ, avocate au barreau de TOULOUSE à : Monsieur [S] [E] demeurant [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par Maître Gabrielle

Pole social du TJ de [Localité 4] en date du 27 juin 2024 suivant déclaration d'appel du 24 juillet 2024 Vu la procédure entre : Société [6] [Adresse 5] [Localité 2] assistée de Me Gabriel

Binet 35069 RENNES CEDEX Représentant : Me Bertrand CREN (avocat au barreau d'ANGERS) APPELANT Monsieur Gabriel X... ... 53210 ARGENTRE Maître Jean-Patrick GUIBOUT mandataire liquidateur

Gabriel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 7 décembre 1992, qui l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 4 000 francs d'amende pour faux en écritures et

Bourguignon, La Charité à Rioz (Haute-Saône), en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1991 par la cour d'appel de Dijon (3ème chambre 1ère section), au profit : 1°) de la copropriété Mansard-Gabriel

Gabriel X..., ; M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [W] Pourvoi n° : D 25-16.847 Demandeur(s) : la société Le Golf Saint-Gabriel Avocat(s) : la SARL Delvolvé et Trichet Défendeur

Alexandre X... exercera un simple droit de visite à l'égard de l'enfant Gabriel à l'Espace rencontre parents enfants 35, sous l'autorité de ses responsables, à l'amiable, et à défaut d'accord un samedi

Vu 1°), sous le numéro 102 934, la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 27 octobre 1988, présentée par Mme Gabrielle X..., institutrice, demeurant ... ; Mme X... demande

Paul, le musée d'Albi, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, du 30 novembre 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Gabriel et Samuel Y... pour contrefaçon,

Gabriel E..., - les conclusions de M.

Vu la procédure suivante : Maître Michèle Lebosse, administrateur judiciaire, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 76 rue Gabriel Péri à Saint-Denis, la société civile immobilière Les Mimosas

à l'instance et à l'action appel sans objet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 DECEMBRE 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 OCTOBRE 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle

Hérault) représentée par son maire en exercice demande au juge des référés de désigner un expert afin de constater les désordres affectant l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée AY 112, au 152 Cours Gabriel