Thierry X..., domicilié [...], pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de Jacqueline X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Thierry, - A... Claude, - B... Jean-Marc, - C... Marie-Bélisande, - D...

relative à la fusion de la coopérative agricole de la Charente et de la coopérative agricole Syntéane

, société en charge du lot charpente.

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Monsieur Y..., muni d'un pouvoir INTIMEE : La Société REALISATION CHAUDRONNERIE CHARPENTE

[L] [M], domicilié [Adresse 5], artisan charpentier exerçant en nom personnel sous l'enseigne Les Charpentes armoricaines, 2°/ à la société Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est

Christian Y..., demeurant ..., 3 / de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales Poitou-Charentes, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; en présence : - de M.

Y... et X... avaient fait valoir dans leur mémoire devant la cour d'appel que cet immeuble avait une surface de 146 m au sol, comprenant trois niveaux plus cave avec charpente et toiture neuves, parquets

Y... et Mme X..., locataires d'un chalet d'habitation en bois, d'un bâtiment à charpente métallique et d'une piste d'entraînement pour chevaux, selon un bail qui leur avait été consenti le 15 juillet 1987

définitive du matériel nanti ; qu'en l'espèce, la BFCC faisait valoir que la société Cadrex industries avait acquis auprès de la société Tubalex, une ligne Frappaz composée de nombreux éléments -cuve, charpente

pris en sa qualité de mandataire liquidateur de l'entreprise Y...Thierry, artisan, exploitant sous l'enseigne Sud Corse Charpente Construction, par jugement du tribunal de commerce d'Ajaccio en date du

X..., charpentier, a assigné en réparation de désordres de la toiture ces entrepreneurs et la société Tuilerie de Marseille et de la Méditerranée industries, fournisseur des tuiles ; Attendu que, pour

Adriano X..., demeurant ... à Chateau-Thierry (Aisne), ci-devant et actullement ... à Chateau-Thierry (Aisne), 2°) M. Manuel A... Y...

la responsabilité décennale ; que cette compagnie a dénié sa garantie au motif que l'activité de couverture ne pouvait être assimilée à celle, objet du contrat, consistant en la mise en oeuvre de charpentes

principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 septembre 1998), que chargée par le Centre national d'art et de culture Georges X... des travaux de réfection des protections métalliques de la charpente

avril 2015), que M. et Mme P..., ayant fait effectuer des travaux d'extension de leur maison d'habitation par la société Dubart, assurée par la société MAAF, ont, après une menace d'effondrement de la charpente

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 15 mars 2018), que, par une ordonnance du 26 juin 2009, un tribunal d'instance, statuant comme tribunal de l'exécution, a ordonné, à la requête de la société Charpentes

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Burton par Monsieur Thierry Le Guenic