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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
6036a7dc7d675f499f1db2d4
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Marie-Christine HERVIER, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur [C] [E] EXPOSÉ DU LITIGE : Monsieur [K] [R] a été embauché le 2 novembre 2011 par la société STET
Source officiellecomm
6079d33c9ba5988459c57f86
18 juin 1991
18 juin 1991
Joint les pourvois n°s 89-12.311 et 89-11.266 qui attaquent le même arrêt ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, la société Stein Heurtey, titulaire du brevet d'invention n° 73 03 341, déposé le 31 janvier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301379
10 décembre 2015
10 décembre 2015
la cour d'appel de Rouen, autrement composée ; Attendu que, par suite d'une erreur non imputable aux parties, la chambre a omis de prendre en considération le désistement du pourvoi de la société Steiner
Source officiellecomm
61372136cd580146773f1e67
15 mai 1990
15 mai 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle STON Y..., X...
Source officielle3ème chambre 1ère section
669022ee766d1156dbbed1a4
11 juillet 2024
11 juillet 2024
la société steel design à lui verser une somme de 3.571,20 euros à titre de dommages-intérêts liés aux frais de la rétention douanière; - Condamner la société steel design à lui verser une somme de 20.000
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d84e
27 juin 1963
27 juin 1963
DU CHEF DE MULTIPLES ESCROQUERIES "D'UN MONTANT GLOBAL DE 3443554 FRANCS 51 CENTIMES", PERPETREES DANS LES CONDITIONS CI-DESSUS SPECIFIEES "AU PREJUDICE DE DIVERS ACHETEURS, DESINTERESSES PAR LA STEF"
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e70c25a97f0381f5683
2 mai 2014
2 mai 2014
vers le compte de la société Topp-Btp, - ordonné la contre-passation des virements irréguliers du compte courant de la société Topp-Btp vers le compte de la sarl Step- Btp pour les sommes suivantes :
Source officielleVice-Président RABATE
DTA_2103900_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Baccati, rapporteur public ; - et les observations de Me Babin, pour la SAS Stef Transport. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200645_20240215
15 février 2024
15 février 2024
La SCCV Mare e Stelle demande au tribunal d'annuler cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2007:C201620
15 novembre 2007
15 novembre 2007
judiciaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un juge de l'exécution a autorisé la Société de vente ardennaise (la SVA) à pratiquer une saisie conservatoire de créances au préjudice de la société Steel
Source officiellecomm
613722cecd58014677401b47
18 février 1997
18 février 1997
Impôts, ministère du Budget, demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 9 janvier 1995 par le tribunal de grande instance de Paris (2e chambre, 1e section), au profit de la Banque Pallas Stern
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
670f581d4ad0d5ee7d7e5a26
15 octobre 2024
15 octobre 2024
* * * DÉCISION : Vu l'appel interjeté par la société Créa Steel contre un jugement du conseil de prud'hommes de Beauvais qui la condamne à payer à M.
Source officiellecomm
61372658cd58014677424d8f
30 octobre 2000
30 octobre 2000
Antoine X..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Stève, demandeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officiellecomm
613721dfcd580146773f8579
6 avril 1993
6 avril 1993
(Nord), 28) la société à responsabilité limitée Step, dont le siège est ...
Source officielleChambre 1-4
66f2566f9d8a6b45fac47b75
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Condamné in solidum la SARLU ID ARCHITECTURE INTERIEUR et la SARLU CREA STONE à réparer les préjudices occasionnés à la SCI L'ESTAGNET.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01530
24 septembre 2014
24 septembre 2014
X... a été engagé le 30 avril 2008, par la société Stem par contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de conducteur "super lourds" groupe 9 coefficient 138 M ; que le 22 août 2009, le salarié
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110287
11 mai 2017
11 mai 2017
_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Birkenmeier Stein
Source officielle3ème Chambre Commerciale
651d0332fe8d588318c1afc0
3 octobre 2023
3 octobre 2023
KELVION THERMAL SOLUTIONS C/ Société [K] STEEL CONSTRUCTIONS S.P.A Copie exécutoire délivrée le : à : Me RIVALAN Me CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle9e Chambre C
6162d670a2a5768a176c5558
14 septembre 2012
14 septembre 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 14 SEPTEMBRE 2012 N°2012/ 1016 Rôle N° 11/04022 [A] [H] C/ SA CABINET PAUL STEIN
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301419
25 novembre 2014
25 novembre 2014
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Steiner du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.
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