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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca64
7 octobre 2008
7 octobre 2008
CHATOU comparant en personne, assisté de Me Frédéric Y..., avocat au barreau de PARIS, R 196 INTIMEE SA DELSEY 215, avenue des Nations 93290 TREMBLAY EN FRANCE représentée par Me Sabine SMITH
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a7
23 février 2011
23 février 2011
bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) APPELANTE d'un jugement rendu le 14 MARS 2005 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE LA ROCHELLE ET : Société CTY LIMITED dont le siège social est C/ o Reed Smith
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d8c
4 décembre 2013
4 décembre 2013
D.) et le 18 novembre 1999 (Cour d'Assises de Paris pour le Smith et Wesson ayant été utilisé dans la série d'attentats de l'été 1996), observation faite qu'aucune des armes dérobées à Monsieur X... ne
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02587_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier et en particulier des attestations de deux démonstrateurs du stand Paul Smith du Bon Marché que le 4 octobre 2021, Mme B a demandé à l'un d'entre eux d'enregistrer à son
Source officielle1ère chambre
DCA_26PA00679_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
mémoire complémentaires enregistrés au greffe du tribunal administratif de Melun les 16 et 23 février ainsi que le 27 août 2024, la société United Parcel Service France, représentée par Me Steimlé (Reed Smith
Source officielle5ème chambre
DTA_2309101_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Richard Smith, secrétaire général, à l'effet de signer tous les actes dans la limite de ses attributions, au nombre desquelles figure la police des étrangers.
Source officielle8e chambre
DTA_2408452_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Richard Smith, secrétaire général de la préfecture de la Moselle, à l'effet de signer, notamment, les décisions contestées. Par suite, le moyen tiré de ce que l'arrêté attaqué, signé par M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2408609_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Richard Smith, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l'Etat dans le département, à l'exception de certaines mesures au nombre desquelles
Source officielle7ème chambre
DTA_2408768_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Richard Smith, secrétaire général de la préfecture, à l’effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l’Etat dans le département de la Moselle à l’exception de certaines catégories
Source officielle3ème chambre
DTA_2409493_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Richard Smith, secrétaire général de la préfecture, aux fins de signer tous documents relevant des attributions de l'Etat dans le département de la Moselle, à l'exception d'actes au nombre desquels ne
Source officielleChambre sociale
644cb53c56c9f0d0f8b6f20b
27 avril 2023
27 avril 2023
Lors de sa visite de reprise du 24 juillet 2014, le médecin du SMIT l'a déclaré "apte avec aménagement de poste, éviter les manutentions".
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00030
12 janvier 2016
12 janvier 2016
créanciers ; qu'en affirmant que l'introduction d'une action tendant à l'extension à la SCI, propriétaire de l'immeuble litigieux, de la procédure de liquidation ouverte à l'encontre des sociétés SPSY et SMIH
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0927JUD003398596
27 septembre 1999
27 septembre 1999
The first applicant, Ms Jeanette Smith, is a British national born in 1966 and resident in Edinburgh.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210601
11 juillet 2019
11 juillet 2019
(médecin du SMIT) en date du 27 février 2014 que "pour l'instant aucune autre atteinte n'a été retrouvée" et enfin que l'une des pathologies invoquées, soit la baisse de l'acuité visuelle, a été constatée
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:1212DEC006471401
12 décembre 2002
12 décembre 2002
Government and the observations in reply submitted by the applicant, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mr Ruben Smith
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
61632f4d14ec5f96a7da08db
14 décembre 2011
14 décembre 2011
représentants légaux [Adresse 2] [Localité 5] [Localité 5] ETATS UNIS D'AMERIQ représenté par la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avoués à la Cour assisté de Me Alexandra NERI de la Partnership HERBERT SMITH
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01266
13 décembre 2011
13 décembre 2011
écossaise qui tous avaient une grande expérience dans l'ingénierie des pipelines et ne correspondait pas au profil du « technicien de l'isolation des canalisations » ; que comme l'a retenu le juge Lord SMITH
Source officielle1ère chambre
DTA_2511634_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
A..., représenté par la SELASU Smeth, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 3 juin 2025 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de l’admettre au séjour, l’a obligé à quitter
Source officielleChambre 1
DTA_2301200_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
B..., représenté par la SELARL Smeth, Me Bertin, avocate, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet du Puy-de-Dôme a implicitement refusé de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869d9
28 mai 2003
28 mai 2003
ET : INTIME Monsieur Farid Y... 2 Rue Suzanne Potet 80800 HAMELET Comparant concluant par la SCP MILLON-PLATEAU-CREPIN, avoués à la Cour et plaidant par Me SMYTH, collaboratrice de la SCP MONTIGNY-DOYEN
Source officiellePage 38 sur 91
Monsieur GRANT SMITH BIANCHI, Benoit, EI
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELAS CLEOVAL, prise en la personne de Me SCELLES 14, boulevard DE LA PAIX - CS 22173 - 56005 Vannes Cedex .
14/07/2026
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Smith, Nikolas
14/07/2026
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SMITH & SMITH CHARACTERS
14/07/2026
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SMITH IMMOBILIER
14/07/2026
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LE BIHAN SMITH, Tudal Aneirin
14/07/2026
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