seront utilisées sous la direction et le contrôle exclusif (jusqu'aux méthodes d'exploitation) de la société EMCBI ; qu'ainsi, dès lors que la sarl SBR – achète du bois brut a RAVATE DISTRIBUTION, - sèche

L'état descriptif de division mentionne que le lot n°33 est constitué d'un appartement comprenant : entrée, dégagement, salle de séjour, trois chambres, cuisine, salle de bains, water-closets, séchoir,

Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Ibrahima TRAORE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0501 JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Mechtilde CARLIER, assistée aux débats de Madame Khedidja SEGHIR

Par ordonnance du 21 juin 2001, le même Juge de la Mise en état a débouté M. et Mme Z... et la SARL Z... de leur demande notamment d'extension de l'expertise aux infiltrations produites dans les séchoirs

A l’origine, il était constitué de pierres sèches sur une hauteur d’un mètre, surmonté d’un brise-vue de type canisse d’environ un mètre.

branchements installés par la SCI et ce aux frais de la SCI [Adresse 7] IES, - interdire à la SCI [Adresse 7] IES toute nouvelle installation d'appareils lourds, tels que des machines à laver ou à sécher

Seghir X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

douce, 10 plants d'igname, des citronniers et des pamplemoussiers, que la parcelle était alors close de barbelés, qu'un puits y avait été creusé et que tant des cabanes destinées à l'outillage qu'un séchoir

Au cours de l’audience publique tenue le mardi 2 décembre 2025 à 14h30, en présence de Mme Serhir, greffière d’audience, Mme Gay a lu son rapport et entendu : - Me Lanne, représentant M.

Au cours de l’audience publique tenue le lundi 8 décembre 2025 à 14h30, en présence de Mme Serhir, greffière d’audience, Mme Gay a lu son rapport et entendu : - les observations de Mme B..., représentant

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 mars 2025, Mme B A, représentée par Me Seghier, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du

Ont été entendus, au cours de l’audience publique, en présence de Mme Serhir, greffière, le mercredi 11 février 2026, à 10h00 : - le rapport de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 juillet 2023, Mme B D, représentée par Me Seghier, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 18 000 euros

d'Alexandrie (Egypte) à celui de Zeebrugge (Belgique) ; qu'à l'issue du déchargement, le 25 avril 1988, les autorités sanitaires belges ont refusé l'importation de la marchandise en raison de la pourriture sèche

par : EURL MENUISERIES, [N], [Adresse 1] Activité : pose et fabrication d'éléments de menuiserie en tous matériaux, automatisations d'ouverture, aménagement d'interieur, pose de parquets et cloisons séches

AFONSO-FERNANDES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 70 Monsieur [C] [K] [Y] [X] né le [Date naissance 3] 1984 à [Localité 12] (SARTHE) [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Marilyne SECCI

concouru à la production de ses dommages, n'étant notamment pas démontré qu'il roulait à une vitesse excessive (estimée à 60 km H) à l'endroit de l'accident constitué par une route droite, plate et sèche

[U] Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la parcelle B[Cadastre 2] s'étend jusqu'au mur en pierres sèches et d'avoir débouté M.