, moqueur corossol, pluvier bronzé, pluvier argenté, bécassin roux, petit chevalier à pattes jaunes, chevalier semi-palmé, bécasseau à poitrine cendrée, bécasseau à échasses, bécassine de Wilson, maubèche

X..., Pierre C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre civile), au profit de Mme Andrée E... épouse Le Roux, demeurant ..., défenderesse

Roger, contre l'arrêt n° 4 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 16 décembre 1998, qui, pour diffamation publique envers un groupe de personnes à raison de leur origine, de leur appartenance

Roger X a été produite par ce dernier à l'appui de son mémoire du 17 septembre 2004 et communiquée à M. Y le 23 septembre 2004 avec ce mémoire ; qu'ainsi, M.

X..., ès-qualités de mandataire, 6°) la société Mutuelle Parisienne de Garantie, sise ... (10e), 7°) la société anonyme Pannovosges, sise ..., 8°) la société à responsabilité limitée Roger et Compagnie

Roger Z..., 2°/ à la société Villages et campagne immobilier, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

droits, hypothèques et privilèges du créancier, ne peut plus, par le fait de ce créancier, s'opérer en faveur de la caution ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 22 février 2001), que la société Roux

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 14 février 2002) que Roger

Roger, - X... Jocelyne, épouse Z..., - Z...

mensongères à son encontre et suscité de faux témoignages, portant plainte avec constitution de partie civile contre le demandeur du chef d'abus frauduleux de situation et faiblesse au préjudice de Roger

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2006, qui, pour proxénétisme hôtelier, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis

(Vautour et Dynamic) et Roger Z...

pour avoir, par l'emploi de manoeuvres frauduleuses, trompé la CRCAM du Morbihan et l'avoir déterminée à consentir un acte opérant obligation, en l'espèce le paiement d'une somme de 1 150 000 francs à Roger

Y... contre reçu que celui-ci lui délivrait daté du 9 octobre 1996 ; malgré les assurances qui lui ont été ensuite données, notamment par Guy Y... et par Alain J..., il n'a jamais obtenu le prêt ; Roger

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la société Raymondis et Bernard Y... coupables, solidairement avec d'autres, d'avoir transporté et introduit chez un marchand de gros 7 875 hectolitres de vin rouge

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Rideau rouge, société anonyme, dont le siège est à Paris (16e), ...

mars 2018 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Etablissements X..., société anonyme, dont le siège est [...], 2°/ à la société Le Puech rouge

Par courrier du 8 février 2016, la Croix Rouge Française a convoqué Mme [B] à un entretien préalable à un éventuel licenciement le 17 février 2016, et par courrier du 25 février 2016, la Croix Rouge Française