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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300938
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Gilbert X..., ancien propriétaire des parcelles enclavées et auteur de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd86500
18 février 2003
18 février 2003
CHIMIDEROUIL TECHNOCHIM FRANCE C/ Gilbert C. ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du dix huit Février deux mille trois par Catherine LATRABE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301148
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Gilbert X... ; rejette la demande de M.
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d20d3bcdc6046d472d6584
24 janvier 2025
24 janvier 2025
JOËL COSSERAT, PRESIDENT, ASSISTE DE MME NATHALIE RAOULT, GREFFIER, par mise à disposition RG 2024078258 19/12/2024 ENTRE : 1) M.
Source officielleChambre Sociale
61628cd0293034a8c342f6fb
7 février 2013
7 février 2013
Monsieur [L] [Z] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me David HUARD substitué par Me BILLEAU (avocats au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Astrid RAULY
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1975:46
19 mars 1975
19 mars 1975
#Fabrizio Gillet v. Európska komisia.#Vec C-28/74.
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf2f
3 décembre 2008
3 décembre 2008
représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Maître Etienne Y..., avocat au barreau de l'ESSONNE INTIMÉ Monsieur Gilbert Marcel René Z...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100663
16 juin 2011
16 juin 2011
Alain C... et Mme Joëlle D..., épouse C..., Mme Gilberte X... se portant caution hypothécaire des époux C... ; que Mme Gilberte X... a engagé une action en nullité de l'acte de vente aux époux C... et
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a830
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Gilbert X... s'est trouvé déchargé par ce paiement fait au Crédit Lyonnais qui ne l'avait pas déchargé et, non par une prétendue cession de la créance détenue par Gilbert X... sur la société Castelbriantaise
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aee8
14 février 2008
14 février 2008
Gilberte X... épouse Z... C / François X... Evelyne X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87efc
4 janvier 2006
4 janvier 2006
GILBERT ET Y... en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Septembre 2003 par le Conseil de Prud'hommes de SAINT GERMAIN No RG : 02/00431 Section : encadrement
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93686
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Par acte d'huissier en date des 5, 10 et 13 décembre 2012 Mme Gilberte X... a assigné M.
Source officiellecr
édure suivie sur sa plaintec/M. Yves Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00021
27 février 2018
27 février 2018
Gilbert X... de ses demandes indemnitaires ; "aux motifs que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100172
19 mars 2025
19 mars 2025
domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 23-50.018 contre l'avis rendu le 2 décembre 2021 par le conseil de l'ordre des avocats à la Cour de cassation, dans le litige l'opposant à la société [L]-Gilbert
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c67
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Gilbert, en ses conclusions oralement développées ;X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd8989c
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Gilbert Y...à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89dac
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Gilbert Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2006318_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Il résulte de ce qui précède que les conclusions à fin de décharge présentées par la SARL Gilbert Sports doivent être rejetées. 8.
Source officielleTrib. de Commerce
69c7d61ecdc6046d4749ff7b
9 juillet 2025
9 juillet 2025
d'inscription au répertoire général : 2025R4780 Ordonnance de jonction Demandeur (s) : [G] [T] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : — SELARL GUYOT & [L] (Maître [L] [U]) Défendeur (s) : SELARL BRUNO RAULET
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201181
16 juin 2011
16 juin 2011
Gilbert X...
Source officiellePage 38 sur 944