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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2005052_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

C, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100124_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

syndrome est survenu du fait ou à l'occasion de ses fonctions, le requérant fait valoir qu'il est consécutif à l'opération qu'il a subie en septembre 2019 afin d'extraire un nodule présent dans son poumon

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004133_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2003220_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003251_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Les études dont se prévaut l'intéressé démontrent que les poussières d'amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons sans que l'organisme puisse les éliminer et peuvent de ce fait provoquer

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2000426_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA01202_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

voie publique Roger Salengro) identifié comme séquence paysagère remarquable qui crée une continuité végétale, que le bien se distingue par une quantité importante d'arbres notables qui constituent un poumon

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01048_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

A, militaire du contingent au 57ème bataillon de commandement et de soutien du pacifique, affecté à Moruroa de juillet 1982 à octobre 1983, a développé un cancer du poumon, diagnostiqué en 2016, et a présenté

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01584_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

centre d'investigation clinique dans lequel était affectée Mme C à l'hôpital Calmette relevant du centre hospitalier régional universitaire de Lille, a été transféré au sein du nouvel institut " cœur poumon

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA05765_20221109

Admin. Appel

9 novembre 2022

9 novembre 2022

C soutient que son poumon gauche est détruit à raison de lésions de dilatations des bronches d'allure kystiques et qu'il est dyspnéique à l'effort.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202949_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104820_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105240_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102861_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Il indique, en outre, que ces zones tampons " ont non seulement une fonction de respiration, mais aussi un usage de loisirs et promenade " auxquels s'ajoute " l'ambition de créer des poumons verts qui

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100736_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Mme C, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100786_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Mme A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01705_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

qualités humaines et des liens amicaux qu'il a pu nouer depuis son arrivée en France et il ressort par ailleurs des pièces du dossier que son père, ressortissant russe atteint du VIH et d'un cancer du poumon

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1175709-1220408

Admin. suprême

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Zengin résultait de balles ayant transpercé son coeur et ses poumons.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2000656_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2320711_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

A a été atteint, qui a nécessité l'ablation de son poumon gauche, à laquelle s'ajoute une hépatite B, ce qui a justifié la délivrance de plusieurs titres de séjour pour soins, sur le très bon parcours

Source officielle

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