1 Application 2 Spécifications techniques 2.2 Spécifications des éléments .1 pour les navires à passagers d'une jauge brute inférieure à 1000 et pour les navires de charge d'une jauge brute égale ou supérieure à 2000 : 25 m³/h 2.2.1.2 Pression aux bouches

Article Annexe I

—

. - présence et implantation d'au moins un appareil d'incendie (bouches, poteaux ...) ou des points d'eau, bassins, citernes, etc., d'une capacité en rapport avec le risque à défendre (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ;

Article 221-II-2/9 (suite)

—

le gaz. 3 Traversées des cloisonnements d'incendie et prévention de la transmission de la chaleur 3.2 Lorsque des cloisonnements du type "B" sont percés pour le passage de câbles électriques, tuyaux, puits, conduits, etc., ou pour l'installation de bouches

LEGIARTI000047333680

—

6220340,000000 4GFIXE_A1_11_S_04 1 45 Occitanie Aude 4GFIXE_A1_11_S_06 SFR 625488,000000 6231527,000000 4GFIXE_A1_11_S_06 1 46 Occitanie Aveyron 4GFIXE_A1_12_S_01 SFR 700138,000000 6356589,000000 4GFIXE_A1_12_S_01 1 47 Provence-Alpes-Côte d'Azur Bouches-du-Rhône

Article 10

—

Certificat vétérinaire d'information (en cas d'abattage d'urgence des animaux de boucherie pour cause d'accident)., Art. Annexe -Arrêté du 8 septembre 2000 Art. 1, Art. 2, Sct.

Article ANNEXE

—

Chartreux ; Point-du-Jour ; Vouldy, Jules-Guesde, Trévoix, Les Sénardes Aude (11) Carcassonne La Conte ; Le Viguier : Saint-Jacques Narbonne Saint-Jean, Saint-Pierre Aveyron (12) Villefranche-de-Rouergue Le Tricot Bouches-du-Rhône

Article Annexe

—

La bouche est pleine à l'équilibre caractéristique acidulé et sucré, craquante puis fondante, aux arômes intenses végétaux (confiture de rhubarbe, pastèque), fruités (fruits rouges) et à notes florales.

Article Annexe I

—

Amenées d'air frais Des amenées d'air frais d'une superficie égale à la surface des exutoires du plus grand canton, cellule par cellule, sont réalisées soit par des ouvrants en façade, soit par des bouches raccordées à des conduits, soit par les portes

Article Annexe I

—

LEGIARTI000028181592

—

tout le cours Salat Arize L. 2_012 | O0--0250 | Le Salat : à l'aval de la prise d'eau de Couflens L. 2_025 | O02-0400 | La rivière le Ger : à l'aval de sa confluence avec le Job L. 2_024 | O02-0430 | Le ruisseau le Job : du seuil de la Bouche

Article Appendice

—

La colonne en charge d'une tour est réalimentée à partir de deux orifices de 65 mm, dotés de vannes, placés au niveau d'accès des sapeurs-pompiers et à moins de 60 m d'une bouche ou d'un poteau d'incendie.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

plus spécifiques sont portées en caractères gras RÉFLEXE dénominateur EXCITATION (TECHNIQUE) RÉACTION normale LOCALISATION d'après l'émergence rachidienne Massétérien Percussion d'une spatule posée sur les dents inférieures, la bouche

LEGIARTI000045166920

—

21130077700227 013 21130084300102 LA ROQUE - VILLAGE LA BAUME 013103 62 364 ROQUE-D'ANTHERON (LA ) 21130084300011 LA ROQUE - VILLAGE LA BAUME 21130084300102 013 22130001501880 CG 13 - PORTS DE PLAISANCE 013090 101 938 DEP BOUCHES-DU-RHONE

Article ANNEXE

—

: 8 novembre 1993 : 100 000 : : Alpes-Maritimes (06) : 21 décembre 1993 : 100 000 : : Ariège (09) : 22 novembre 1993 : 150 000 : : Aveyron (12) : 25 novembre 1993 : 230 000 : : Bouches-du-Rhône

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Bouches-du-Rhône : tout le département zone de sismicité modérée, sauf : – les cantons de Lambesc, Pélissanne, Peyrolles-en-Provence, Salon-de-Provence : zone de sismicité moyenne ; – les communes d'Aix-en-Provence, Alleins, Eguilles, Eyguières, Lamanon

Article Annexe (5) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 10 t. 4755 Alcools de bouche d'origine agricole et leurs constituants (distillats, infusions, alcool éthylique d'origine agricole, extraits et arômes) présentant des propriétés équivalentes aux

LEGIARTI000050943833

—

; Saint-Affrique (12208) ; Saint-Amans-des-Cots (12209) ; Saint-Chély-d'Aubrac (12214) ; Argences-en-Aubrac (12223) ; Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac (12224) ; Sévérac-d'Aveyron (12270) ; Villecomtal (12298) ; Villefranche-de-Rouergue (12300). 13 - Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000041585219

—

0 0 1 FEPEM 0 0 0 1 0 1 FNSEA 0 0 1 0 0 1 MEDEF 0 0 0 1 1 2 U2P 1 0 0 0 0 1 Nice Salariés CFDT 0 1 0 1 1 3 CFTC 0 1 0 1 0 2 CGT 0 1 1 0 0 2 CGT-FO 1 0 0 0 0 1 Employeurs CPME 0 0 0 0 1 1 FEHAP 0 0 0 1 0 1 MEDEF 0 0 0 1 0 1 BOUCHES-DU-RHÔNE

LEGIARTI000049796246

—

0 1 FNSEA 0 0 1 0 0 0 1 MEDEF 4 2 0 0 0 0 6 U2P 1 2 0 0 2 0 5 CPME 1 0 0 1 0 0 2 Nice Salariés CFDT 1 0 0 1 1 0 3 CFE-CGC 0 0 1 0 0 0 1 Employeurs UDES 0 0 0 1 0 0 1 MEDEF 1 2 0 2 0 0 5 FEPEM 0 0 0 2 0 0 2 CPME 0 1 0 0 0 0 1 BOUCHES

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