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6 328 résultats pour « NadiaZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 1ère section

66104198c9ea95b316fe1ca4

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

MATMUT PROTECTION JURIDIQUE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-Eric CALLON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0273 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Julie MASMONTEIL, Juge assistée de Nadia

Source officielle

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TJ

4ème chambre 1ère section

65c3d93bc432ce7d11a6c8e7

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Madame [Z] [P] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Emilie WAXIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #K0036 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Géraldine DETIENNE, Vice-Présidente assistée de Nadia

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

65c3d9f6c432ce7d11a70222

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Philippe GLASER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0010 Décision du 30 Janvier 2024 4ème chambre 1ère section N° RG 23/08078 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Pierre CHAFFENET, Juge assisté de Nadia

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

65c3da08c432ce7d11a70421

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

YOONEST [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Philippe GLASER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0010 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Pierre CHAFFENET, Juge assisté de Nadia SHAKI, Greffier

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

661436133bbdffcd9171a7d0

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

CLEO INTERIOR DESIGN [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Nathanaël ROCHARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0169 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Pierre CHAFFENET, Juge assisté de Nadia

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

661436143bbdffcd9171a7f1

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

LE BARENTIN [Adresse 1] [Localité 3] défaillante MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Pierre CHAFFENET, Juge assisté de Nadia SHAKI, Greffier Décision du 02 Avril 2024 4ème chambre 1ère section N° RG

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

661436173bbdffcd9171a83c

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

AUTONOME DE RETRAITE DES MÉDECINS DE FRANCE (CARMF) [Adresse 1] [Localité 3] défaillante MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Pierre CHAFFENET, Juge assisté de Erell GUILLOUËT, Greffier lors des débats et de Nadia

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008075815

Admin. suprême

19 mai 2000

19 mai 2000

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du conseil d'Etat le 23 mai 1996, présentée par Mlle Nadia X... demeurant ... ; Mlle X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008196041

Admin. suprême

16 juin 2004

16 juin 2004

Vu la requête, enregistrée le 24 octobre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nadia X, demeurant ...

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007851751

Admin. suprême

14 avril 1995

14 avril 1995

. ; Vu la demande enregistrée le 25 mars 1993 au greffe de la cour administrative d'appel de Paris, présentée par Mme Nadia X..., demeurant ... et tendant à : 1°) l'annulation du jugement en date du 25

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92c99

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

C/ Mme Nadia Y...

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007933353

Admin. suprême

19 juin 1996

19 juin 1996

22 square Diderot à Evry (91000), Mme Corinne CHANTLU, demeurant 29 rue à Gravier à Corbeille-Essonnes (91100), Mme Eliane FLAT, demeurant 22 chemin de la Casée à Téfancourt-sur-Obette (72250), Mme Nadia

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

6316e4eddd8d194f138d4d53

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

présence de Monsieur [G] [T], représentant du Préfet de La Corrèze, En présence de Monsieur [Y] [N], né le 1er Novembre 1990 à KMAN YOUNS (ISRAEL), de nationalité israëlienne, et de son conseil Maître Nadia

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

68e5f19dc9f36f05b443177d

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/011030 du 13/12/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Intimée : Société CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE, représentée par Me Nadia

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6528df2caaebb88318fda4ba

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2023 après prorogation du délibéré initialement fixé au 29 juin 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Nadia Cordier

Source officielle
TJ

Chambre 02 DIVORCES

69a17837cdc6046d47e88595

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° minute : 26/00036 - cab 1 N° RG 21/02928 - N° Portalis DB3F-W-B7F-I55S Chambre : 02 DIVORCE Section : 1 Me Nadia EL BOUROUMI, vestiaire

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c8e44cdc6046d4733f4c1

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[G] SEMPERE, Mme Nadia BENNACER, Juges.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68676122c173dff6a7933756

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

EDITTA Me Jean GRESY Me Nadia COUTANT, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE REFERE LE TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6875e1d81a3e620318518232

Appel

13 juillet 2025

13 juillet 2025

janvier 2004 à [Localité 2] (Roumanie), de nationalité roumaine, demeurant au [Adresse 1] ([Localité 5]), convoqué à personne au centre de rétention d'[Localité 3], non comparant, représenté par Maître Nadia

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

6878872de2f36c9774d809ca

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

30 et leur sera immédiatement notifiée ; ORDONNANCE prononcée par mise à disposition au greffe le 16 juillet 2025 à 14 h 30, signée par Patrick CHEVRIER, délégué par la première présidente, et Nadia

Source officielle