CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 811 résultats pour « Mercey »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bbfe

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

FAITS ET PROCEDURE Suivant un bon de commande du 26 août 2002, Jean Z... s'est porté acquéreur auprès de la SA SARTHE AUTOMOBILE, distributeur agréé de la marque MERCEDES au MANS (SARTHE), d'un véhicule

Source officielle

Page 38 sur 191

← PrécédentSuivant →
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:498351.20241231

Admin. suprême

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Vu la procédure suivante : La fédération départementale des chasseurs de l'Yonne et la société de chasse de Val-de-Mercy ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Dijon, statuant sur

Source officielle
CC

comm

61372302cd58014677404525

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

matérielles qu'il convient de rectifier comme suit : - Page 2, à la 11ème ligne au lieu "d'une voiture de marque Ferrari, d'une puissance fiscale de 21 CV" il faut lire "d'une voiture de marque Mercédès

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6318340f0876004f131a5df0

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

contre cette décision, sollicitant l'adoption de mesures sans effacement moyennant des mensualités de 408,35 euros ou à défaut la déchéance du débiteur de la procédure pour avoir vendu le véhicule Mercédès

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

6865822a72b7e1b6bf1dc553

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE La S.A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2104987_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 novembre 2024, la société Daimler AG, devenue Mercedes-Benz Group AG, représentée par Mes Théophile et Griffart, conclut au rejet de la requête et à ce que la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00362

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

Mme [J] [M], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 20-20.397 contre l'arrêt rendu le 12 mars 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale C), dans le litige l'opposant à la société Merck

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100234

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

transports, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2015 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société Mercedes

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA01231_20251110

Admin. Appel

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Elle soutient que, bien que les certificats d’immatriculation des véhicules de type Mercedes ML immatriculé 441-QJY-75 et Audi Q7 immatriculé AZ-798-TL soient établis à son nom, elle renverse la présomption

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cd2

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Imprimeurs (pièce n° 3) ; que les informations reçues évoquent également l'achat, par Séverine Z..., de deux véhicules de marque Mercedes le même jour en 2001 (pièce n° 3) ; que Séverine Z... aurait, par

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69ddd02ecdc6046d472aa634

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

Prononcé à [Localité 5], en audience publique, le 13 Avril 2026 à 14h10, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69a8e86ecdc6046d478b7a04

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

La société [I] [S] s'oppose au règlement considérant que les travaux sur le MERCEDES n'ont pas été réalisés correctement et qu'elle a dû emmener le véhicule le « lendemain » au GARAGE DARTUS pour « les

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001471_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

La SARL JS Energie a été assujettie à la taxe sur les véhicules de société au titre de l'année 2019 à raison d'un véhicule de marque Mercedes-Benz.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0628DEC003017312

Admin. suprême

28 juin 2016

28 juin 2016

The black Mercedes accelerated and collided with the police car on its left side, where B was seated. The black Mercedes reversed and accelerated.

Source officielle
TJ

Référés

69debe84cdc6046d47407538

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

2026, Monsieur [C] [G] a assigné Monsieur [Q] [L] devant le juge des référés près le Tribunal judiciaire de Libourne aux fins de voir ordonnée une mesure d'expertise de son véhicule de marque et type MERCEDES

Source officielle
CC

cr

61372608cd5801467742272a

Cassation

29 septembre 1999

29 septembre 1999

ont parfaitement relevé que figurait à la procédure un autre message fax portant les mêmes références de l'expéditeur adressé le 17 mars 1991 à 17 heures 36 dans lequel Monsieur RHEE écrit notamment "merci

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100405

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

X... est propriétaire de trois véhicules : véhicule Mercedes 300 SL évalué par l'expert à 325 008 ¿, Volkswagen l 303 cabriolet et Mercedes classe G évalués au total par l'expert à prix situé entre 300

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64faba420f624005e653f823

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Le capital assuré visait quatre camions : un véhicule VOLVO [Immatriculation 4], un véhicule MERCEDES [Immatriculation 10], un véhicule DAF [Immatriculation 9] et un véhicule CITROEN [Immatriculation 11

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44ba7cdc6046d47c0906a

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Elle a donc sollicité, à cette fin, la société ETOILE MEDITERRANEE, concessionnaire MERCEDES-BENZ, compte tenu de leurs relations anciennes.

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca66c6c7633dcd15b3cb4

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[W] ne démontre pas que le véhicule Mercedes Classe C coupé type 220 CDI 7G immatriculé [Immatriculation 5] est affecté d'un vice caché, en conséquence, - débouter M.

Source officielle