Mario X..., de Mmes Franca et Eliane X... et de M.

X... de l'école de masso-kinésithérapie ; 2°) rejette la demande présentée par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marro Bois, société à responsabilité limitée, ..., représentée par son

Française [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 2] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Mario

    In 2002 Marko was born to the first applicant in Italy.

; Vu, 2°)sous le n°233474, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 9 mai 2001 et 4 septembre 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE MARSH

DE RESTAURATION INDUSTRIELLE (SORI) Zone de Fret Nord Aéroport Guadeloupe Pôle Caraïbe 97139 LES ABYMES Représentée par Maître Pascale BERTE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMÉ Monsieur Mario

La société Récup Pièces Automobile Mario demande l'annulation de ces deux arrêtés. Sur la jonction : 2.

La SARL Marco Paulo, exerçant l'activité de cuisson de produits de boulangerie, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur les exercices clos en 2014, 2015 et 2016.

Marco MACKNECHT 1987 23. Federica PADOVANO 1989 24. Marcello PADOVANO 1984 25. Nicola PADOVANO 1953 26. Laura PENTASSUGLIA 1972 27. Nevia Anna PERSANO 1957 28. Erica PRETE 1991 29.

Mario-Louis A, demeurant 1, rue de la Congrégation, 02200 SOISSONS ; M .

N° RG : 2024P02717 DEMANDEUR : URSSAF D'ALSACE [Adresse 1] Représenté par Me [Z] (Cabinet SEVELLEC) substituant Me [U] [O] [W] [Adresse 2] DEFENDEUR : SAS MARSSI Adresse légale : [Adresse 3] FRANCE

Marco du chef de blessures involontaires.

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Marco X... ... 37150 LA CROIX EN TOURAINE Appelant, comparant

l'annulation du jugement du 23 septembre 1993 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande d'annulation de la décision du 15 juillet 1991 par laquelle le directeur de l'école de masso-kinésithérapie

Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Michel JAFFRIN Le Greffier Marjorie ROCHE Signe electroniquement par Jean-Michel JAFFRIN Signe electroniquement par Marjorie ROCHE, commis-greffier.

Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Michel JAFFRIN Le Greffier Marjorie ROCHE Signe electroniquement par Jean-Michel JAFFRIN Signe electroniquement par Marjorie ROCHE, commis-greffier.

du requérant et liquide ceux afférent aux frais de greffe à la somme indiquée au bas de la première page de la présente décision, Ainsi jugé et prononcé Le Président Olivier FAVELIN Le Greffier Marjorie