Codes de loi français

Article Annexe à l'article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

plafond, l'exemple présente le TAEG au taux débiteur le plus élevé au cours des vingt dernières années au moins ou, si les données sous-jacentes pour le calcul du taux débiteur sont disponibles pour une période de moins de vingt ans, la période la plus longue

Article L441-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 13

à un cumul de difficultés financières et de difficultés d'insertion sociale ; d) Personnes hébergées ou logées temporairement dans un établissement ou un logement de transition ; e) Personnes reprenant une activité après une période de chômage de longue

Article 3

engagements spécifiques en faveur de l'emploi de jeunes, de personnes reconnues handicapées en application de l'article L. 323-10 du code du travail ou de publics rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi, en particulier les chômeurs de longue

Article 233-1.02

maintenir le sous-marin en état de bon fonctionnement ; les opérations préventives sont décrites dans un échéancier. 2.52. mission-type : définie pour chaque catégorie d'activité dans laquelle le sous-marin est appelé à être utilisé, il s'agit de la plus longue

Article 221-II-2/20

Si cela n'est pas possible, ils doivent fonctionner chaque jour pendant une période limitée dans la mesure où les conditions météorologiques le permettent et, dans tous les cas, pendant une période suffisamment longue avant le déchargement, à la fin de

Article Annexe

certifiés décongélation (facultatif) ingrédients et additifs Sel, aromates, épices De la liste ci-jointe, sont exclus : Substances aromatisantes artificielles, arômes de transformation, colorants de masse rissolage T° > 95 ° cuisson longue

LEGIARTI000027152458

Ruisseau du bois Fauchez du ravin d'Ecques AA-AUDOMAROIS-YSER E4--001 ― L'Aa canalisée AA-AUDOMAROIS-YSER E4--0362 Canal de la Haute Colme AA-AUDOMAROIS-YSER E40-0182 Canal de Neuffossé AA-AUDOMAROIS-YSER E4000600 Longue

LEGIARTI000050763474

la mesure des moyens disponibles, l’institut peut fournir aux départements ministériels qui lui en font la demande des personnels pour remplir des missions d’assistance technique, qu'il s’agisse de missions en France ou à l’étranger de courte ou de longue

Article (suite 3)

Non - - Oui O Non A, B Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Colophane Y P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Complexe polysulfure de molybdène, dithiocarbamide d'alkyle,chaîne longue

LEGIARTI000030741894

Dans le sens descendant (mesure dans la zone couverte par l'extrémité de la plus longue branche du réseau de transport et de diffusion de l'énergie radioélectrique) la puissance émise est ajustée de manière à obtenir un signal d'un niveau égal ou supérieur

Article 1

Sous-section 8 : La carte de séjour temporaire délivrée au ressortissant de pays tiers titulaire du statut de résident de longue durée-UE dans un autre Etat membre de l'Union européenne et aux membres de sa famille, Art. R313-34-1, Art.

Article Annexe, art. 25

Les budgets d'activités sociales sont destinés principalement à : a) Participer au soutien des agents en congé de maladie ou blessure, dont l'état médical exigerait des soins ou traitements particuliers, et plus spécialement les agents en congé de longue

Article 2

Pour faire face à la possibilité d'une perte de longue durée des sources électriques externes, toutes les sources électriques de secours doivent être dimensionnées et qualifiées au niveau de séisme retenu pour la conception. IV-3.

Article 9-5

Les médecins ont bien évidemment la possibilité de prendre l'attache d'un assistant médical sur une durée de travail plus longue.

Article Annexe

Ecluse n° 18 de Champ-Bon-Garçon Ecluse n° 19 des Longues-Raies-et-bief n° 20 Ecluse n° 4 d'Alger 208 13 novembre 2008 14 novembre 2008 Navigation interrompue.

LEGIARTI000030063687

100 18 Réserve chez les éleveurs (**) jusqu'à 100 2 500 100 18 (*) Pour les études de longue

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

moindre effort (déshabillage) avec : - soit CV ou CPT inférieure à 50 % ; - soit VEMS inférieur à 40 % ; - soit hypoxémie inférieure à 60 mm Hg associée ou non à un trouble de la capnie (Pa CO2), avec éventuelle contrainte d'une oxygénothérapie de longue

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2015 Commune de Longues-Jumelles. DÉPARTEMENT DE LA MARNE Communes de Morsains, Verdon.

LEGIARTI000049820192

commission paritaire de suivi a pour mission d'examiner toute difficulté d'application de la présente annexe et de l'annexe VIII, notamment concernant les questions liées à la coordination des régimes, au traitement des arrêts maladie hors affection longue