le côté gauche du véhicule, traversait la portière puis la console centrale à l'intérieur ; que le second projectile pénétrait dans le bas de la caisse, traversait la carrosserie, ricochait sur le longeron

QUI SEJOURNAIT DANS UN TERRAIN DE CAMPING EXPLOITE PAR Z..., S'EST GRIEVEMENT BLESSEE EN TOMBANT DANS LE LIT D'UN RUISSEAU ALORS A SEC, TANDIS QU'ELLE SUIVAIT, DANS L'OBSCURITE, UN SENTIER QUI LE LONGEAIT

DE L'ARTICLE 2279 DU CODE CIVIL QU'IL INVOQUAIT POUR ETABLIR SON DROIT DE PROPRIETE, AU MOTIF " QUE LA POSSESSION DONT IL SE PREVALAIT ETAIT EQUIVOQUE, SA FEMME LOGEANT DANS L'APPARTEMENT OU A ETE PRATIQUEE

Vu la requête enregistrée le 25 septembre 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Chantal X... demeurant à Longefin (71250) Vitry-les-cluny ; Mme X... demande au Conseil

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée SOCODIS dont le siège social est Le Petit Livry, Longraye

A l'appui de ses prétentions, et se rapportant aux termes de sa requête, elle fait valoir que leur cable ADSL leur permettant d'avoir accès à internet et qui longeait la façade de l'immeuble voisin était

Je m'oppose également au mauvais projet consistant à favoriser une circulation automobile infernale au pied des tours du Londeau uniquement pour rendre un service gratuit au maire de Rosny-sous-Bois, qui

la façade est de la maison édifiée sur les dites parcelles puis, après un tournant à gauche à angle droit, en longeant la façade nord de la même maison jusqu'à rejoindre la parcelle [Cadastre 4]

[E] [N] puis sur la parcelle X [Cadastre 2], en longeant la parcelle X [Cadastre 3] et en traversant la parcelle X [Cadastre 6] jusqu'à la parcelle X [Cadastre 7], -ordonne à M.

la somme totale de 4.000 €, sur la base de 224 jours à 30 €, aboutissant à la somme de 6.810 € [en réalité : 6.720 €], ramenée à celle de 4.000 € ; - ordonné à Mme [C] « (') de retirer du chemin longeant

La société soutient que : - la responsabilité sans faute et pour faute de la commune de Velars-sur-Ouche et de la CCOM est engagée au titre des désordres survenus sur le mur longeant sa propriété appartenant

Il résulte de la convention des 10 et 21 juin 1897 que Mme [C] a pris l'engagement de ne plus se servir de ce chemin 'longeant et contournant les bâtiments vendus à M.

du rapport d'expertise de Monsieur [F], débouté Monsieur [M] de sa demande tendant à fixer la servitude de passage à laquelle est assujetti son fonds sur une largeur de 3,06 m à partir du mur longeant

L'acte de donation-partage du 29 novembre 1934, loin de préciser « que le chemin longeant le jardin et contournant la cour sera mitoyen entre MM Alfred L... et X... », prévoit que M. et Mme Michel L...

mission de visiter la parcelle susvisée, de rechercher, notamment en fonction des titres, renseignements cadastraux et des indices trouvés sur les lieux, la limité entre les deux parties de terrain longeant

Y...jusqu'au Conseil d'Etat n'a pas eu d'incidence sur la validité de cette autorisation administrative ; que pour faire réaliser ses travaux, elle demande à disposer d'un libre accès à la planche longeant

bordant l’accès à son établissement, sur l’ancien terrain de football, sur la surface plane en herbe située entre la discothèque et l’accès au club de tennis de la Saussaie et sur la voie publique longeant

délibération en tant que le plan local d'urbanisme crée un emplacement réservé n° 9 sur les parcelles cadastrées AZ493, 494 et 506 et crée un espace paysager remarquable sur toutes les parcelles qui longent