Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_25DA01105_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Toutefois, par des pièces nouvelles produites pour la première fois en appel, Mme B... démontre qu’une IRM réalisée en décembre 2024 a mis en évidence la présence d’une « formation kystique bi-lobée annexielle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01402_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
hospitalier gynécologue-obstétricien, que l'implant contraceptif Implanon inséré le 5 novembre 2010 au bras gauche de Mme C a, à une date inconnue, migré à distance, au niveau de la lingula, partie du lobe
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02118_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 octobre 2022, la société Di Egidio International, représentée par Me Loew, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03609_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Elle souligne l'existence d'un nodule de 8 mm au niveau du lobe supérieur du poumon droit et ajoute que l'intéressé ne présentait pas d'antécédent notable autre que son exposition à l'inhalation de poussières
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2101132_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 25 mars 2021 et 20 juillet 2022, la société SA Di Egidio International, représentée par Me Loew, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100844_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
L'accident a causé au jeune enfant, une plaie sous palpébrale droit par tige métallique traversant l'encéphale jusqu'au lobe occipital gauche, ainsi que d'un traumatisme crânien sévère avec plaie pénétrante
Source officielle5ème chambre
DTA_2103928_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 22 mars 2021 et 27 mars 2023, la société anonyme Generali Vie, représentée par Me Sappin puis la société Generali Vie, représentée par Me Lorber
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402347_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
côté gauche, à une perte d'appétit et à une constipation régulière ; - dans une consultation de chirurgie datant du 4 décembre 2019, le docteur C indique " un important défaut de ré expansion du lobe
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405071_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 août 2024, Mme C B, représentée par Me Njanjo Sike Lobe, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2024 par lequel le préfet
Source officielleciv3
613722d6cd58014677402137
25 mars 1997
25 mars 1997
Willem ZS..., 55°/ de Mme Loes de ZU..., épouse ZS..., demeurant tous deux Paradiesstrasse n° 19, 86-45 Jona (SG) (Suisse), 56°/ de M.
Source officiellecr
édure suiviec/Monique Y
6137261ccd58014677423095
18 février 2003
18 février 2003
crâne (ethmoïde, toit de l'orbite à gauche), des lésions méningées vasculaires et cérébrales (lacérations de la dure-mère), déchirure d'un sinus veineux, contusion et destruction du tissu cérébral (lobe
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
69d09c91cdc6046d47105194
3 avril 2026
3 avril 2026
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948eb
4 novembre 2019
4 novembre 2019
L'expert précise que les lésions actuelles (des lobes occipital, pariéto-occipital, temporale droite) ne répondent pas à une pathologie évolutive mais sont séquellaires et cicatriciels, l'examen neurologique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200993
21 octobre 2021
21 octobre 2021
[D] était atteint d'un « cancer broncho pulmonaire primitif » ; qu'en effet, alors que le certificat médical initial vise un « un adénocarcinome du lobe Supérieur Droit », le seul avis du médecin-conseil
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0405JUD000297405
5 avril 2011
5 avril 2011
A chest fluorography exam performed on 5 February 2003 revealed singular small residual patches in the upper lobe of the applicant’s left lung.
Source officielleciv3
613722d5cd58014677402135
25 mars 1997
25 mars 1997
Willem ZT..., 59°/ de Mme Loes de ZV..., épouse ZT..., demeurant tous deux Paradiesstrasse n° 19, 86-45 Jona (SG) (Suisse), 60°/ de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2010808_20240207
7 février 2024
7 février 2024
d'Ivoire et en Israël et de société d'assurance en Côte d'Ivoire et qu'elle est membre d'un lobby à propos duquel le ministre de l'intérieur soutient, sans être contredit, qu'il représente plusieurs lobbies
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0701JUD003981298
1 juillet 2004
1 juillet 2004
dans la région extérieure du milieu du tibia, une ancienne éraflure, une sensibilité sur les épaules et sur le dos dans la région située entre les deux scapulas, ainsi qu’une légère éraflure sur le lobe
Source officielleChambre sociale 4-4
695f492ccdc6046d47952a3a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : C N° RG : F 23/00078 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sami SKANDER Me Alexandra LORBER
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6710aa6dbe64d7e510245166
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Mme [T] [L] Sur appel du jugement du CPH de NANTES du 21/05/2021 - RG F 19/108 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le :17-10-24 à : -Me Alexandra LORBER
Source officiellePage 38 sur 72