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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01796

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Justice à PARIS, le dix-neuf juin deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle MEIER-BOURDEAU et LÉCUYER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01188

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

Bonnal, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. D... K..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02537

Cassation

30 octobre 2019

30 octobre 2019

Justice à PARIS, le trente octobre deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ISSENJOU, les observations de la société civile professionnelle MEIER-BOURDEAU LÉCUYER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00826

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

vingt-sept mars deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO, les observations de la société civile professionnelle MEIER-BOURDEAU et LÉCUYER

Source officielle
CC

cr

évrier 2018, qui dans la procédure suiviec/MM. K

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00873

Cassation

2 avril 2019

2 avril 2019

Justice à PARIS, le deux avril deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller LAVIELLE, les observations de la société civile professionnelle MEIER-BOURDEAU et LÉCUYER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50710

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. [Y] [R], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90520

Cassation

19 mai 2022

19 mai 2022

cassation, ET : la société Aig Europe, venant aux droits de la société Aig Europe Limited elle même venant dans les droits de Chartis Europe Nederland, ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50435

Cassation

21 mars 2023

21 mars 2023

Samuel, conseiller, les observations de la société Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. [J] [X], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50312

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

Sur le rapport de M. de Lamy, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. [K] [X], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90532

Cassation

20 avril 2023

20 avril 2023

[E] [W], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60683

Cassation

20 avril 2023

20 avril 2023

[C] et autres Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Ordonnance : 60683 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51402

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Mallard, conseiller référendaire, les observations de la société Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. [L] [I], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90727

Cassation

30 juin 2022

30 juin 2022

[O] [P], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, Fabienne Renault-Malignac, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90996

Cassation

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[G], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91055

Cassation

20 octobre 2022

20 octobre 2022

aux droits de Mme [D] [K] Veuve [C] (décédée le [Date décès 1] 2022), ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Snoopies, ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90801

Cassation

12 septembre 2024

12 septembre 2024

sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Midi-Pyrénées, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [1], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90800

Cassation

12 septembre 2024

12 septembre 2024

sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Midi-Pyrénées, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [1], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90799

Cassation

12 septembre 2024

12 septembre 2024

sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Midi-Pyrénées, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [1], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90802

Cassation

12 septembre 2024

12 septembre 2024

sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Midi-Pyrénées, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [1], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50968

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Jaillon, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle

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