Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613720e0cd580146773ef21c
19 avril 1989
19 avril 1989
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Le Gall, Lesire, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720c2cd580146773ee23f
2 mars 1988
2 mars 1988
Leblanc, conseiller rapporteur ; M. Caillet, conseiller ; Mlle Sant, conseiller référendaire ; M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00513
23 mars 2021
23 mars 2021
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 23 mars 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00514
23 mars 2021
23 mars 2021
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 23 mars 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00515
23 mars 2021
23 mars 2021
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 23 mars 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00516
23 mars 2021
23 mars 2021
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 23 mars 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00517
23 mars 2021
23 mars 2021
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 23 mars 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00518
23 mars 2021
23 mars 2021
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 23 mars 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellesoc
6137235bcd58014677408bb0
12 janvier 2000
12 janvier 2000
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, M. Funck-Brentano, conseiller référendaire, M. Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
6137235fcd58014677408ed3
12 janvier 2000
12 janvier 2000
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, M. Funck-Brentano, conseiller référendaire, M. Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
6137235fcd58014677408ed4
12 janvier 2000
12 janvier 2000
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, M. Funck-Brentano, conseiller référendaire, M. Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
6137236ccd580146774098e6
9 mars 2000
9 mars 2000
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613721c5cd580146773f71ba
12 novembre 1992
12 novembre 1992
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Z..., Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes X..., Y..., M. Choppin A... de Janvry, conseillers référendaires, M. Kessous, avocat général, M.
Source officiellesoc
613721cacd580146773f759d
18 mars 1993
18 mars 1993
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. A..., Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, Favard, conseillers, Mme X..., M. Choppin Z... de Janvry, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
613721bfcd580146773f6cff
12 novembre 1992
12 novembre 1992
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. Kessous, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372381cd5801467740ab05
11 mai 2000
11 mai 2000
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, M. Duplat, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372374cd5801467740a03e
12 janvier 2000
12 janvier 2000
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, M. Funck-Brentano, conseiller référendaire, M. Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613723dacd5801467740f02a
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ransac, Bouret, conseillers, M. Funck-Brentano, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
613721c0cd580146773f6d74
11 février 1993
11 février 1993
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Lesire, Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, Kermina, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C201099
25 novembre 2021
25 novembre 2021
Leblanc, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société
Source officiellePage 38 sur 503
LEBLIC ROUEN
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 17 Mars 2026 , désignant administrateur SELARL FHBX, mission conduite par Me Nathalie LEBOUCHER 4, passage de la Luciline - 76000 Rouen avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Me Béatrice PASCUAL 10, rue de la Poterne - 76000 Rouen . Les créances sont à
12/04/2026
Voir →
LEBLIC, Jocelyn, Youri, Alexandre, LEBLIC
09/04/2026
Voir →
LEBLIC, Jeremy Claude
22/03/2026
Voir →
SELARL Maximilien Leblic
17/03/2026
Voir →
LEBLIC, Thierry, Raymond, Georges
15/03/2026
Voir →