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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ACCO
ACCOTEXT000048167997
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail de la société Green Prospect conclu le 20 décembre 2021
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043174617
16 décembre 2020
16 décembre 2020
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE POUR LA SOCIETE ENGIE GREEN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049965623
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Accord relatif aux périodes de référence de l’aménagement du temps de travail et des congés annuels appliquées aux salariés de la régie autonome « Espace Grün »
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043174615
1 juillet 2020
1 juillet 2020
UN ACCORD DE SUBSTITUTION ET D'HARMONISATION A LA SUITE DU TRANSFERT DES SALARIES DE LA SOCIETE RENVICO FRANCE AU SEIN DE LA SOCIETE ENGIE GREEN FRANCE
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:449872.20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Vu les procédures suivantes : 1° Sous le n° 449872, par une requête, enregistrée le 18 février 2021 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Der Grüne Punkt Duales System Deutschland
Source officielleAN
CONSTIT:CONSTEXT000035284847
21 juillet 2017
21 juillet 2017
Mme Marie-Christine GRANIÉ - Rejet
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2407712_20240802
2 août 2024
2 août 2024
initiale " Finance ", " Management et commerce international " et " Économie de l'entreprise et des marchés " ; 2°) de suspendre l'exécution de la décision de refus d'admission en Master 1 " Finance et green
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038981185
29 novembre 2018
29 novembre 2018
CONDITIONS D'ACCES ET UTILISATIONS DES NOUVELLES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (NTIC) PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES ET LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE ENGIE GREEN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19BX01049_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Une note en délibéré présentée par la société Engie Green Tilly a été enregistrée le 11 avril 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRéférés
69f03039cdc6046d47ca8582
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ECONOMIQUES COMMERCE DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 24 Juin 2025 puis prorogée au 1 er Juillet 2025 référé numéro : 2025R00589 DEMANDEUR SASU ENGIE GREEN
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
600ff2acc909ed7db2ac47a3
14 décembre 2020
14 décembre 2020
GREEN BATIMENT, en conséquence, - se déclare incompétent ratione materiae et renvoie conformément à l'article 96 du code de procédure civile M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1987:419
1 octobre 1987
1 octobre 1987
. # Regno Unito di Gran Bretagna e d'Irlanda Settentrionale contro Commissione delle Comunità europee. # Liquidazione dei conti FEAOG. # Causa 347/85.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045594207
21 février 2022
21 février 2022
UN ACCORD PORTANT SUR LES GARANTIES SOCIALES LIEES A LA MOBILITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DU GROUPE ENGIE DES SALARIES ENGIE GREEN FRANCE AYANT VOCATION A REJOINDRE OCEAN WINDS FRANCE
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002678_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Grimaud, rapporteur, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Courrech, représentant la société Green City Immobilier.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200982
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Green Bâtiment, - prononce la mise hors de cause de la S.A.S. Green Bâtiment, - déclare recevable la demande in limine litis formulée à la barre par la S.A.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200980
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Green Bâtiment, - prononce la mise hors de cause de la S.A.S. Green Bâtiment, - déclare recevable la demande in limine litis formulée à la barre par la S.A.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200981
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Green Bâtiment, - prononce la mise hors de cause de la S.A.S. Green Bâtiment, - déclare recevable la demande in limine litis formulée à la barre par la S.A.
Source officiellesoc
6079b1a49ba5988459c52ca3
26 janvier 2000
26 janvier 2000
X... a été licencié le 12 septembre 1991 pour motif économique par la société Le Green, qui l'employait depuis 1989 ; que la société a été mise en redressement judiciaire le 18 novembre 1991, puis en liquidation
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2506451_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
B A, représenté par Me Grün, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de la Moselle de
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2207608_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 16 et 18 novembre 2022, Mme D, représentée par Me Grün, avocate, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner
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