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844 résultats pour « Goislot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

6711fa957603bf88a18844ad

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

parcelle des époux [H], ' N°2 : des inondations dans la partie basse du terrain des époux [H] provenant du système de vidange des eaux de la piscine, ou des événements accidentels de débordement de la goulotte

Source officielle

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CA

Chambre 1-5

679336c1cc9763289b7251ec

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Les murs de la pièce principale et de la chambre étaient recouverts de plâtre grossièrement appliqué, plusieurs prises et goulottes électriques étant noyées dans le plâtre.

Source officielle
TJ

Chambre 02

67fd5053e85d0474bddb3ac2

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

l'ordre de 6 mm sur le carrelage, - du fait que des plinthes soient mal posées, avec des coupes d'onglet mal réalisées, - de l'absence de raccordement d'un des interrupteurs de volet roulant dont la goulotte

Source officielle
CA

2ème Chambre

68fb978211af6ba0065f3e2f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

: sol poussiéreux ; partie basse des murs comportant des moisissures importantes ; murs éventrés de haut en bas ; peinture du plafond fissurée ; radiateur, abat-jour et interrupteurs poussiéreux ; goulotte

Source officielle
TJ

Référés

6a10b514cdc6046d479c666d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

du tableau électrique (RDC), Un point bas au niveau d’une prise de courant au rez-de-chaussée, Une propagation verticale marquée affectant le dégagement, l’escalier, le plancher intermédiaire, Une goulotte

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033f166b4311fa20cdbb4b7

Appel

1 mars 2017

1 mars 2017

Ainsi, vous avez délaissé votre mission consistant à vous assurer de la fluidité des flux et de l'anticipation des ruptures ou goulots d'étranglement au profit d'une opposition avec le directeur commercial

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00575

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

un PAR au sous-sol dans les parties communes, la liste des travaux concernés par le raccordement portant uniquement sur des travaux de création de colonnes (colonne montante en façade, colonne sous goulotte

Source officielle
CA

Sécurité sociale

60344e7aa2e35b3ea77506b1

Appel

3 janvier 2017

3 janvier 2017

d'entreprise établie par le médecin du travail de janvier 2005 à 2008 que le poste sur la chaîne de phosphatation modernisée présentait des risques de tendinite par un brassage des pièces au travers d'un goulot

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301055

Cassation

23 septembre 2009

23 septembre 2009

sur les incidents survenus les 24 et 25 mai 1998, il a également constaté que « les anomalies de comportement des chaînes de flèche sont le résultat d'une conception inadéquate par ALSTOM (pas de goulotte

Source officielle
TA

1ère Chambre (JU)

DTA_2315517_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

. / Les murs de pallier qui ont été modifié devront être remis en place de façon à assurer la continuité d’aplomb pour le cheminement de la goulotte avec des surfaces pleines ; / Réhabilitation du réseau

Source officielle
CA

Chambre Civile

687f1b10367fac10b162e58b

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

670e05e210ea465c0ffcf7a2

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Yann BOUCHARE, Président de chambre Madame Sophie BAUDIS, Conseillère Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00412_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

montant des travaux strictement nécessaires doit être limité à 326 444,85 euros HT ; en tout état de cause, les préjudices de 5 000 euros HT et 3 000 euros HT, respectivement relatifs au traitement des goulottes

Source officielle
CA

6ème Chambre A

5fdd8e53ff5e9a38d5fe67f0

Appel

3 septembre 2018

3 septembre 2018

Il résulte des pièces produites que Mme Yousra X... a travaillé du 17 octobre 2016 au 31 janvier 2017 pour la société GOIOT SYSTEMS , pour un salaire net imposable de 603,29 euros en octobre, 1359,98 en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0de

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

problème de sélecteur : question résolue par le technicien PHILIPS pendant l'expertise. 5- Certains clichés sont blancs : l'expert indique « ce point n'a pu être reproduit, ni compris ». 6- Câblage : goulotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c839bd3db21cbdd84a74

Appel

11 septembre 1997

11 septembre 1997

La partie horizontale inférieure formant une goulotte extérieure au colis, a récupéré l'eau qui s'est infiltrée en partie basse pour mouiller les cartons.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

66c6d4833aa9e47470f6ab00

Appel

20 août 2024

20 août 2024

l'installation électrique comporte au moins une connexion avec une partie active nue sous tension accessible, - au moins un conducteur isolé n'est pas placé sur toute sa longueur dans un conduit, une goulotte

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2500317_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

de la prise d'eau ainsi qu'à capturer et déplacer les amphibiens éventuellement présents dans l'emprise des travaux avant démarrage, à équiper la prise d'eau de grilles de type Coanda, ainsi que la goulotte

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01360

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

B... le 11 avril 2014 et des procès-verbaux dressés par maître Jérôme I..., huissier de justice à la demande d'ERDF les 19 et 20 avril 2014, constatant que le câble de raccordement n'est pas sous goulotte

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200525

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

Au cours de la rotation de la tourelle, les sellettes sont soumises à un mouvement ascendant plaçant le goulot de la bouteille en appui sur les becs situés au-dessus de chaque sellette, la pression alors

Source officielle