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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2101323_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Par un acte enregistré au tribunal le 3 novembre 2022, la SCI La Forge des Cyclopes et Mme A ont indiqué se désister purement et simplement de leur requête.
Source officielle1ère chambre
DTA_1900303_20250228
28 février 2025
28 février 2025
, elles ont été confrontées à un remblai défaillant ; l'affaissement du remblai étant apparu dès le début des travaux de forage, il n'est pas lié au recours au marteau fond de pieu ; ce phénomène est en
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2102768_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La SCI La Forge a vendu le 16 avril 2018 à M.
Source officiellecomm
6079d32f9ba5988459c57d8d
27 mars 1990
27 mars 1990
Sur le moyen unique : Attendu que la société Forges thermal fait grief à l'arrêt attaqué (Rouen, 8 septembre 1988) d'avoir relevé de la forclusion la compagnie d'assurances MACIF (la compagnie) qui
Source officiellesoc
61372365cd58014677409342
26 octobre 1999
26 octobre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Vieille Forge, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officielle2ème chambre
DTA_2001648_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Bretagne, l'absence de description suffisante des mesures pour éviter, réduire et compenser les effets du projet sur l'environnement et l'absence de description des mesures de substitution au projet de forage
Source officiellesoc
6079b20d9ba5988459c5573b
5 avril 1974
5 avril 1974
ARTICLES 1126, 1129 ET 1134 DU CODE CIVIL, DES ARTICLES 31A ET SUIVANTS DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL, DES ARTICLES 5 ET 7 DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES ETAM DE LA SOCIETE ANONYME J J CARNAUD ET FORGES
Source officiellesoc
61372372cd58014677409e24
1 décembre 1999
1 décembre 1999
société anonyme, dont le siège social est ..., 2 / de la société Fonderie du Der, dont le siège social est ..., 3 / de la société Chrometal Gider, dont le siège social est ..., 4 / de la société Forges
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63b5470fc9018405dfcaadd0
3 janvier 2023
3 janvier 2023
SOCIÉTÉ FORGES THERMAL, représentée par Me [N] de la SCP CAVIGLIOLI-[N]-FOUQUIE, en qualité de mandataire ad'hoc de la SA FORGES THERMAL, domicilié [Adresse 1], Immatriculée au registre du commerce et
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200648
18 avril 2013
18 avril 2013
l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 14 décembre 2011, rectifié le 30 mai 2012), que le syndicat des pilotes du port de Lorient a demandé, le 10 juin 2004, à la société Lorient forge
Source officielle3e Chambre B
60323534dd015b6bb5bd2072
15 mars 2018
15 mars 2018
[W] [H] et Mme [Z] [E] épouse [H], - constaté que la SARL Compagnie de Forge Provençale a mis fin au désordre en réalisant une ouïe de ventilation, - dit que la SARL Compagnie de Forge Provençale est
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007866951
11 janvier 1995
11 janvier 1995
d'Etat annule le jugement en date du 9 décembre 1993 par lequel le tribunal administratif de Besançon a rejeté comme irrecevable sa demande relative au litige qui l'oppose à la commune de Chatenois-les-Forges
Source officiellesoc
613722a2cd580146773ff6a3
28 février 1996
28 février 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Golf de Forges-les-Bains, société à responsabilité limitée, dont le
Source officiellesoc
613723cbcd5801467740e37e
11 octobre 2001
11 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Forges du Saut du Tarn, société anonyme dont le siège est BP 1, 81160
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00477_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A... a demandé au tribunal administratif de Grenoble d’annuler l’arrêté du maire de Bellecombe-en-Bauges du 13 août 2020 plaçant la rue de la Forge en voie sans issue.
Source officiellesoc
613723d9cd5801467740eff4
20 novembre 2001
20 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Acieries et forges d'Anor "AFA", dont le siège est ...,
Source officielleciv1
61372253cd580146773fc0f1
1 janvier 1995
1 janvier 1995
Fouga X..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1993 par la cour d'appel de Douai (chambre spéciale des mineurs), au profit du Département du Pas-de-Calais, Hôtel du département à Arras (Pas-de-Calais
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5987
11 juillet 2000
11 juillet 2000
La Haute juridiction rejeta également, le 22 janvier 1997, le pourvoi dans l'intérêt de la loi que forma le procureur général près la Cour de cassation.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007740356
13 février 1987
13 février 1987
tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 26 juillet 1984 par lequel le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté sa demande tendant à ce que la société anonyme Fonçages et Forages
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-6033
20 janvier 2000
20 janvier 2000
En mars 1996, il présenta alors directement à la chambre d'accusation une nouvelle demande qui fut rejetée par un arrêt contre lequel il ne forma pas de pourvoi.
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