La société Cheveux Chérie exerçait une activité de coiffure, esthétique, vente de produits capillaires et esthétiques, manucure, parfumerie, maquillage, accessoires de mode, notamment bijouterie fantaisie

paiement des sommes de 322,60 et 160 euros à titre de remboursement des déductions effectuées sur salaires, de celle de 80 euros à titre de prime de camion et de celle de 50 euros à titre de prime fantastique

bail à durée limitée à Madame [U], exerçant à l'enseigne [9], les locaux situés au numéro [Adresse 2] et ceux du numéro [Adresse 3] pour y exercer une activité de vente de vêtements, cadeaux, bijoux fantaisie

C... qui exploite à Limoges un fonds de commerce de « vente de fruits et légumes, chaussures, vêtements, textiles, bijoux fantaisies et précieux d’occasion, restauration rapide », a été assujetti, d’une

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le fait qu'aucun recours n'est possible contre son ordonnance ; Qu'en effet, l'ouverture des voies de recours relève de l'ordre public, et il ne saurait être admis que le juge ou les parties, par fantaisie

éventuelles fonctions de gérant de société", faisant valoir que si tel était le cas cela apparaître nécessairement sur ses déclarations de revenus, considérant que l'argumentation de Mine K... relève du fantasme

lui a donnée l'employeur ; que toutefois cette notion de " farfelu ", que le dictionnaire définit comme correspondant à quelque chose de "fantasque, extravagant, un peu fou " intègre une notion de fantaisie

X... ne démontrait pas que ce fait « a pu faire naître les fantasmes les plus malsains autour des motifs de sa révocation » ; que d'une manière générale, si M.

- l'occupation à titre gratuit de l'immeuble qu'il possède en propre l'empêche de le vendre ; - Mme Z... n'a pas voulu participer à une expertise judiciaire objective et fantasme sur la valeur du

C'est également la construction de la personnalité d'G... qu'il convient de préserver, cette dernière ne pouvant évoluer dans le fantasme ou au travers de traumas non confirmés ; QUE dans ces conditions

X... et de la société Intercity Bank PLC, reprochant à cette dernière, notamment, d'avoir ouvert un compte sous une dénomination de fantaisie au profit d'un client qu'elle ne connaissait pas et d'avoir

Ils font valoir que la Société GUILBAUD a fait paraître dans le journal d'annonces "LE 4O" à destination du grand public, une publicité concernant des soldes qui seraient réalisées "à des prix fantastiques

Le signe dont l'enregistrement est demandé est un signe complexe constitué de l'expression 'le verre gourmand' en lettres noires fantaisie sur fond blanc , sous laquelle figure l'expression 'par côtes

Or, les présentateurs météo fournissent une présentation artistique, leur talent étant mesuré à l'aune de leur fantaisie et de leur imagination, et la présentation télévisuelle de la météo étant devenu

Lors de l'entretien préalable, vous avez répondu que cela était du "pur fantasme de la part de vos collègues".

Cette fantaisie est dès lors sans incidence sur la perception visuelle de l'élément dominant commun aux deux signes.

Duglass Fanessi P, a décidé que le montant de l'astreinte précédemment prononcée à l'encontre de l'Etat par ordonnances rendues sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative