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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

Donne défautc/M. Y

61372145cd580146773f26ad

Cassation

24 avril 1990

24 avril 1990

Edmond Y..., demeurant Résidence Michel Ange, ..., 2°) M. X..., syndic à la liquidation de biens de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68eebde422996ce5448464bb

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ORLÉANS PÔLE SOCIAL ORDONNANCE D’IRRECEVABILITÉ 9 Octobre 2025 Affaire : N° RG 25/00505 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HJ7N DEMANDERESSE : Mme [O] [C] 6 Avenue Edmond Michelet -

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68e1fb7b364b3ebed3bf0580

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sophie CORMARY, avocat au barreau de Versailles, toque : 98 INTIMÉE SAS INETUM N° SIRET : 385 365 713 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Edmond

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6971f38ccdc6046d4739795e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

SARL ISAURE-BEAUTÉ agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 - N° du dossier

Source officielle
CC

soc

6079b0ad9ba5988459c4f5af

Cassation

25 mai 1978

25 mai 1978

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'EDMOND X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2536328_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

B..., représenté par Me Edmond-Mariette et Me Delaunay-Belleville, demande au tribunal : 1°) d’annuler l'arrêté du 14 octobre 2025 par lequel le ministre de l'intérieur a mis fin à sa scolarité ;

Source officielle
CC

civ1

6137218dcd580146773f4bc4

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Etienne, Edmond B..., demeurant à Sauverny (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1990 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit : 1°) de Mlle Madeleine Léa B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613720f7cd580146773efe15

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Madame Z..., Marie, Yvonne, Françoise A..., veuve LE COUSTURIER de COURCY, 2°/ Monsieur Y..., Henri, Martin C..., demeurant tous deux à Paris (15e), 13, villa Croix Nivert, 3°/ Monsieur X..., Edmond

Source officielle
CC

soc

613720d5cd580146773eec31

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Edmond X..., demeurant "La Collinière" Courgains (Sarthe) Marolles les

Source officielle
CC

civ2

613720bfcd580146773ee117

Cassation

9 mai 1988

9 mai 1988

Edmond, 2°) de Madame X...

Source officielle
CC

soc

6137235fcd58014677408edd

Cassation

14 octobre 1999

14 octobre 1999

Edmond X... , demeurant ..., défendeur à la cassation ; à : - la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Saint-Nazaire, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique du 17 juin

Source officielle
CC

soc

61372311cd58014677404f58

Cassation

6 mai 1998

6 mai 1998

Mohamed Y..., demeurant E11, appartement 15, résidence Edmond Rostand, 33160 Le Haillan, en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A),

Source officielle
CC

civ1

613721b4cd580146773f64f5

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Edmond Z..., demeurant place du Général de Gaulle à Le Beausset (Var), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

soc

613723a0cd5801467740c372

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Edmond X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 octobre 1998 par le conseil de prud'hommes du Havre (section activités diverses), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

613721f5cd580146773f90bd

Cassation

26 mai 1993

26 mai 1993

Edmond X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137225bcd580146773fc493

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

Pierre, Edmond X..., demeurant quartier de Pralong à Embrun (Hautes-Alpes), en cassation d'une ordonnance rendue le 1er juin 1993 par le juge de l'expropriation du département des Hautes-Alpes, siégeant

Source officielle
CC

civ3

6137228ecd580146773fe6f1

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

Edmond X..., demeurant chemin du Mas Bruguier, route de Nîmes, 30560 Saint-Hilaire de Brethmas, en cassation d'une ordonnance rendue le 14 juin 1994 par le juge de l'expropriation du département du Gard

Source officielle
CC

soc

61372277cd580146773fd54c

Cassation

7 février 1995

7 février 1995

l'arrêt n 2626 D rendu le 1er juin 1994, par la Chambre sociale de la Cour de Cassation, dans l'instance opposant le requérant, demandeur au pourvoi, à la Société des hôtels et casinos de Deauville, rue Edmond

Source officielle
CC

soc

613722bbcd58014677400c54

Cassation

18 juillet 1996

18 juillet 1996

Pierre-Edmond Wi., demeurant 122, rue Martyn, 62100 Calais, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6 et L. 131-7 du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

613723f4cd5801467741060a

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Edmond G..., demeurant ..., 4 / de Mme Sylvie F..., demeurant ..., 5 / de Mme Zahia B... Said, demeurant ..., 6 / de Mme Carole E..., demeurant ..., 7 / de M. Pierre C...

Source officielle

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