Le véhicule a fait l'objet d'un premier contrôle technique, réalisé le 13 juin 2019, soit antérieurement à la vente, qui a constaté une défaillance mineure : disque ou tambour de frein légèrement usagé

[A] ont été constatées le 16 octobre 2012 par les enquêteurs de la gendarmerie, celles-ci ont eu lieu le 25 septembre 2012 ainsi que cela résulte de la fiche d'exploitation linéaire du disque de l

X... a utilisé le véhicule de l'entreprise pour ses propres besoins et que les disques chrono tachygraphes sont falsifiés ou mal renseignés ; que M.

A... demande au tribunal d’annuler l’élection municipale qui s’est déroulée le 15 mars 2026 dans la commune de Diou.

La société s'est concentrée sur la fabrication de réducteurs pour la marine et de disques, de frein'.

euros, en outre, a condamné la SARL JOHN TRANSPORTS NEGOCES à payer à Monsieur [R] [P] [Y] les sommes suivantes : -1000 euros à titre de dommages et intérêts pour défaut de communication des disques

Il précise que « le procès-verbal du 04 octobre 2018 ne met pas en évidence une usure importante des disques, ce qui démontre que Mr [C] n’a pas été informé de cette usure avancée ».

compensateur non pris pour la période de juin 1996 à janvier 1998 ainsi que 4 891 Francs au titre des congés payés y afférents, dire que la société TRANSPORTS EVENISSE devait verser aux débats les disques

X... a comptabilisé 9 H 30 de conduite et 680 km parcourus alors qu'il appert du disque chronotachigraphe et de la synthèse mensuelle d'activité que, ce jour là, il a conduit pendant 7 H 28 et parcouru

de paye d'autres vendeurs affectés au rayon disques, à l'ancienneté similaire, travaillant sur d'autres sites, ce qui est récapitulé dans le tableau suivant : salariés ancienneté

Documents présentés : IRM lombaire du 02/01/2012 : - disque L4-L5 et L5-S1 : allure dégénérative ; - disque L5-S1 : discret débord postérolatéral gauche qui pourrait être en conflit avec la racine L5 gauche

Le Conseil a notamment écarté les disques chrono tachygraphes n'étant pas établi qu'ils concernent la société TRANSPAL RHONE EURO ainsi que le chèque du 30 janvier 2003 établi par la société BARRIOUX,

Les défauts mentionnés dans le procès-verbal de contrôle technique ne sont pas cachés, et notamment l'usure des disques de frein, des amortisseurs, la dissymétrie importante du train avant, puisque M.

n° 2003546 le 15 mai 2020 et un mémoire complémentaire enregistré le 29 mai 2021, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Groupe médical des Dentellières, représentée par Me Dioque

donc être rejetée ; que la mesure de libération conditionnelle prenant effet le 30 mars 2001, la fouille du paquetage de X... effectuée le 29 mars 2001 a permis de découvrir six cédéroms gravés sur le disque

société Productions Paul Léderman (PPL), a réalisé mais laissé temporairement inexploité l'enregistrement d'un spectacle du groupe "Les Inconnus" ; que, procédant fin 1995 à sa commercialisation par disques

quatre en 2014 et une en 2015 ; que les dispositions légales applicables soumettent l'employeur à l'obligation d'un décompte du temps de travail accompli par le salarié, prenant en pratique la forme de disque

l'article L. 122-3-8 du code du travail ; 2°/ dans les conclusions de son rapport, l'expert judiciaire avait mis en exergue l'impossibilité de s'en tenir aux seules informations fournies par les disques