AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
6868493d4965b5d9df328944
4 juillet 2025
4 juillet 2025
articles L.3214-3 et R.6111-40-5 du code de la santé publique, le 24 juin 2025, en raison d’une tachypsychie, de tensions internes, d’une violence verbale avec une agressivité contenue et de probables hallucinations
Source officielleJ.L.D.
686454bf0bb2f8a66ca689db
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Selon l'avis motivé du 27 juin 2025 accompagnant la saisine du Juge, Monsieur [C] [J] présente à ce jour des troubles du comportement, des mises en danger répétées, des hallucinations envahissantes, un
Source officielleChambre 07 JLD
6865938072b7e1b6bf1dfe1f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[N] [V] est nécessaire en raison de propos délirants sur une thématique mystique, la réapparition des hallucinations accoustico verbales sachant que le patient a par ailleurs été vu par le médecin en cellule
Source officielleJ.L.D.
6a10ccebcdc6046d479e5567
22 mai 2026
22 mai 2026
Selon l'avis motivé du 18 mai 2026 accompagnant la saisine du Juge, Madame [S] [G] présente à ce jour un délire, des hallucinations, une altération du jugement, une opposition, un refus de soins et un
Source officielleJ.L.D.
6a1612c8cdc6046d4708d243
26 mai 2026
26 mai 2026
Selon l'avis motivé accompagnant la saisine du Juge, Monsieur [E] [U] semble envahi par des phénomènes (pensées, hallucinations probables) qu’il est incapable de verbaliser, absence d’idées délirantes,
Source officiellecr
613726a4cd580146774274cb
21 juin 2006
21 juin 2006
pour relaxer le prévenu du chef de conduite en état d'ivresse manifeste nonobstant le procès-verbal constatant qu'il présentait tous les signes de l'ivresse, tenait des propos incohérents et avait une haleine
Source officiellecr
613725f1cd58014677421b4f
7 juin 2001
7 juin 2001
état d'ivresse manifeste, retenu à l'encontre de la prévenue par le tribunal correctionnel, qui avait relevé que l'intéressée, arrivée au commissariat de police au volant de son véhicule, avait une haleine
Source officiellecr
6137267acd58014677425e2e
8 juin 1999
8 juin 1999
les juges retiennent que, si le taux d'alcoolémie n'est pas régulièrement établi et ne peut servir de base à la prévention, il résulte toutefois des éléments du dossier que Guy X... titubait, que son haleine
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0703JUD003480604
3 juillet 2012
3 juillet 2012
Il concluait que la requérante souffrait d’hallucinations et n’était pas pénalement responsable au moment de l’infraction.
Source officiellecr
6079a8649ba5988459c4d11d
15 octobre 1991
15 octobre 1991
REJET et CASSATION PARTIELLE sur les pourvois formés par : - le syndicat Hacuitex CFDT d'Amiens et environs, - la Fédération du textile CGT, - l'union départementale CGT, - l'union locale CGT de
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
680b18e798bcafcb3a63e0e3
24 avril 2025
24 avril 2025
Décrit des hallucinations acoustico-verbales non critiquées. Thymie basse, pleurs en entretien, et anxiété congruente aux idées délirantes. Pas de conscience des troubles.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00772
21 mai 2019
21 mai 2019
L... établi à 23 heures 10, le 23 février 2016, mentionnait notamment que ce dernier avait le visage pâle, les yeux brillants, l'élocution pâteuse, des explications répétitives et que son haleine sentait
Source officiellecr
613725c5cd5801467742062c
3 mars 1999
3 mars 1999
défense (PV p. 12) ; "alors que la menace proférée par un témoin entendu sous serment à l'endroit des autres témoins présents est en flagrante contradiction avec la formule du serment "de parler sans haine
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69ef17aacdc6046d47af9a46
24 avril 2026
24 avril 2026
La patiente nie les hallucinations mais des attitudes d'écoutes sont observables.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69d9d79fcdc6046d47d8cd3b
10 avril 2026
10 avril 2026
Elle méconnait les hallucinations acoustico-verbales dont elle, en parle comme de voix qu'elle fait venir pour s'entrainer à défendre ses projets professionnels, « le discours intérieur, tout le monde
Source officielleJuge Liberté Détention
6a0f70f3cdc6046d477e0800
21 mai 2026
21 mai 2026
médical initial faisant état des éléments suivants : • patiente adressée au service des urgences à la suite de l’incendie de son logement la veille, dans un contexte de délire de persécution avec hallucinations
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100668
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Adresse 9], [Localité 5], ont formé le pourvoi n° S 24-17.384 contre l'arrêt rendu le 22 février 2024 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Haleon
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053495406
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Avenant n°1 à l’Accord d’entreprise sur le travail à temps partiel HALEON France
Source officielleJuge Libertés Détention
68e88bab3ea43407b9fbca03
9 octobre 2025
9 octobre 2025
le 02 janvier 2025, il faisait hélas l'objet d'une nouvelle intégration le 02 octobre 2025 en raison – là encore – d’une rupture de traitement et de suivi se manifestant par une recrudescence d’hallucinations
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
695bde2275782d5f06de30a3
1 janvier 2026
1 janvier 2026
négligée, une agitation psychomotrice, et un discours désorganisé et diffluent avec réponses tangentielles et fuites des idées, verbalisant des idées délirantes mystiques et messianiques, avec des hallucinations
Source officiellePage 38 sur 158