CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 141 résultats pour « D'Halluin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

6868493d4965b5d9df328944

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

articles L.3214-3 et R.6111-40-5 du code de la santé publique, le 24 juin 2025, en raison d’une tachypsychie, de tensions internes, d’une violence verbale avec une agressivité contenue et de probables hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D.

686454bf0bb2f8a66ca689db

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Selon l'avis motivé du 27 juin 2025 accompagnant la saisine du Juge, Monsieur [C] [J] présente à ce jour des troubles du comportement, des mises en danger répétées, des hallucinations envahissantes, un

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

6865938072b7e1b6bf1dfe1f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[N] [V] est nécessaire en raison de propos délirants sur une thématique mystique, la réapparition des hallucinations accoustico verbales sachant que le patient a par ailleurs été vu par le médecin en cellule

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a10ccebcdc6046d479e5567

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Selon l'avis motivé du 18 mai 2026 accompagnant la saisine du Juge, Madame [S] [G] présente à ce jour un délire, des hallucinations, une altération du jugement, une opposition, un refus de soins et un

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a1612c8cdc6046d4708d243

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Selon l'avis motivé accompagnant la saisine du Juge, Monsieur [E] [U] semble envahi par des phénomènes (pensées, hallucinations probables) qu’il est incapable de verbaliser, absence d’idées délirantes,

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274cb

Cassation

21 juin 2006

21 juin 2006

pour relaxer le prévenu du chef de conduite en état d'ivresse manifeste nonobstant le procès-verbal constatant qu'il présentait tous les signes de l'ivresse, tenait des propos incohérents et avait une haleine

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421b4f

Cassation

7 juin 2001

7 juin 2001

état d'ivresse manifeste, retenu à l'encontre de la prévenue par le tribunal correctionnel, qui avait relevé que l'intéressée, arrivée au commissariat de police au volant de son véhicule, avait une haleine

Source officielle
CC

cr

6137267acd58014677425e2e

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

les juges retiennent que, si le taux d'alcoolémie n'est pas régulièrement établi et ne peut servir de base à la prévention, il résulte toutefois des éléments du dossier que Guy X... titubait, que son haleine

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0703JUD003480604

Admin. suprême

3 juillet 2012

3 juillet 2012

Il concluait que la requérante souffrait d’hallucinations et n’était pas pénalement responsable au moment de l’infraction.

Source officielle
CC

cr

6079a8649ba5988459c4d11d

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

REJET et CASSATION PARTIELLE sur les pourvois formés par : - le syndicat Hacuitex CFDT d'Amiens et environs, - la Fédération du textile CGT, - l'union départementale CGT, - l'union locale CGT de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

680b18e798bcafcb3a63e0e3

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Décrit des hallucinations acoustico-verbales non critiquées. Thymie basse, pleurs en entretien, et anxiété congruente aux idées délirantes. Pas de conscience des troubles.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00772

Cassation

21 mai 2019

21 mai 2019

L... établi à 23 heures 10, le 23 février 2016, mentionnait notamment que ce dernier avait le visage pâle, les yeux brillants, l'élocution pâteuse, des explications répétitives et que son haleine sentait

Source officielle
CC

cr

613725c5cd5801467742062c

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

défense (PV p. 12) ; "alors que la menace proférée par un témoin entendu sous serment à l'endroit des autres témoins présents est en flagrante contradiction avec la formule du serment "de parler sans haine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69ef17aacdc6046d47af9a46

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

La patiente nie les hallucinations mais des attitudes d'écoutes sont observables.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69d9d79fcdc6046d47d8cd3b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle méconnait les hallucinations acoustico-verbales dont elle, en parle comme de voix qu'elle fait venir pour s'entrainer à défendre ses projets professionnels, « le discours intérieur, tout le monde

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

6a0f70f3cdc6046d477e0800

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

médical initial faisant état des éléments suivants : • patiente adressée au service des urgences à la suite de l’incendie de son logement la veille, dans un contexte de délire de persécution avec hallucinations

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100668

Cassation

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Adresse 9], [Localité 5], ont formé le pourvoi n° S 24-17.384 contre l'arrêt rendu le 22 février 2024 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Haleon

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053495406

—

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Avenant n°1 à l’Accord d’entreprise sur le travail à temps partiel HALEON France

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e88bab3ea43407b9fbca03

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

le 02 janvier 2025, il faisait hélas l'objet d'une nouvelle intégration le 02 octobre 2025 en raison – là encore – d’une rupture de traitement et de suivi se manifestant par une recrudescence d’hallucinations

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

695bde2275782d5f06de30a3

Appel

1 janvier 2026

1 janvier 2026

négligée, une agitation psychomotrice, et un discours désorganisé et diffluent avec réponses tangentielles et fuites des idées, verbalisant des idées délirantes mystiques et messianiques, avec des hallucinations

Source officielle

Page 38 sur 158

← PrécédentSuivant →