d'autre part, qu'en affirmant que le mémoire avait été adressé à un numéro de fax qui n'est pas celui de la chambre de l'instruction, sans préciser si l'avocat de Michel X... avait été informé des coordonnées

, enfin, que dans sa plainte du 20 avril 2000, Isabelle Y... affirmait que, lors de l'entretien préalable du 10 mai 1999, Jean A... avait décliné son identité à elle-même qui avait pu prendre ses coordonnées

porteur de nombreux timbres confirmant qu'il était entré en Guadeloupe les 8 mai et 1er juin 2014, qu'il était également découvert un papier manuscrit avec l'identité de [V] [J], des codes PIN et des coordonnées

remettre un RIB, des documents et une ancienne facture, et que son employeur n'expliquait d'ailleurs pas pourquoi Mme [D], qui était en période d'essai, avait pu avoir accès au tampon humide, aux coordonnées

[U], "désignés par l'éditeur comme Directeurs de l'Ouvrage, coordonnateurs des travaux issus du colloque sous leur responsabilité scientifique et membres du comité de lecture", avaient "la responsabilité

. ; que Pierre C... ne pouvait ignorer que Marc Z... était failli puisque celui-ci l'avait précisément connu dans les cadres de sa déconfiture ; que Philippe X... ne peut que convenir de servir habituellement

Y..., cordonnier, qui a été mis en liquidation judiciaire a, faute de pouvoir obtenir la restitution de ses chaussures, intenté une action en responsabilité à l'encontre des héritiers du liquidateur ;

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée CORMONT, dont le siège est ... (12e), en cassation d'un jugement rendu

Verdelot (la SCI) a, par acte du 26 septembre 1989, donné à bail à ses trois associés, les sociétés coopératives agricoles (SCA) la Brie et la Brie Est, désormais réunies dans l'Union de coopératives Coriolis

X... dans la société ne se bornait pas à celle d'un directeur technique seulement chargé, comme l'indique la convention collective, "de diriger ou coordonner les travaux des ouvriers, employés, techniciens

prénommant Yves, se disant retraité, qui lui avait indiqué qu'il possédait des photographies qu'il ne pouvait lui transmettre via internet en raison des risques ; qu'il lui avait toutefois communiqué les coordonnés

]       (54) par des salariés qui n'étaient pas titulaires de l'attestation de compétence exigée par le décret du 26 décembre 1994 requis pour exercer les missions de coordonnateur en matière de sécurité

Logistics, l'opération étant assurée par les sociétés Generali IARD, Allianz Global Corporate et XL Insurance Company (les assureurs) ; que la partie du déplacement de Syrie en Irak a été effectuée par convoi

poursuivre celles-ci "en faisant toutes réquisitions utiles" ; que le 7 novembre, les enquêteurs, procédant à la surveillance des véhicules Renault Megane et [...] , ont constaté que ceux-ci circulaient en convoi

le même immeuble que l'un des garages, et dont D... et Don H... possédaient la clé, a révélé l'existence d'un important stock d'armes, de munitions et de divers matériels spécifiques, ainsi que de cordons

Chantal Z..., à l'issue d'un accouchement suivi par Lise Y..., sage-femme, a mis au monde, avec l'aide du docteur Louis A..., une enfant prénommée Quitterie ; que cette enfant, née avec une écharpe du cordon

. ; que, par arrêt du 11 janvier 1994, la cour d'appel de Nîmes a dit que la propriété de ces biens était acquise à la société Corona finances, venant aux droits du prêteur, la société Pascual finances

les appels vers les médecins de garde ; que l'établissement d' une liste trimestrielle est maintenu pour le tour des gardes de nuit ainsi que les fins de semaine et jours fériés ; que les noms et coordonnées