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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85494
15 février 2001
15 février 2001
bénéficier des tarifs plus avantageux pratiqués dans les autres Etats membres ; que suite aux pressions exercées par la Société SUBARU FRANCE, la Société SUBARU BELGIQUE a, ainsi que l'atteste A. de COCKER
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d208
30 avril 2009
30 avril 2009
Cork, IRLANDE, représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par la SCP FIEVET-LAFON, avoués - No du dossier 280912 Rep/assistant : Me Philippe COURTOIS, avocat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00528
12 mars 2014
12 mars 2014
période allant de 2003 à 2010 ; il affirme que cette situation ne lui aurait été révélée qu'en mars 2009, à l'occasion d'une réunion syndicale organisée à Paris à la suite du passage des établissements COOP
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300485_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Par ailleurs, si la requérante soutient que le Carnaval Café est implanté à moins de 100 mètres des éablissements The Cock and Bull et le New York Café, l'arrêté du 2 mars 2007 qu'elle invoque, applicable
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007627961
27 septembre 1989
27 septembre 1989
Boré, Xavier, avocat du COMITE INTERCOOPERATIF ET INTERPROFESSIONNEL DU LOGEMENT ("COOP-Logement"), - les conclusions de Mme Liébert-Champagne, Commissaire du gouvernement ; Sur les bases d'imposition
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64a50cbab8594705dbfccb4b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
-V-B7G-CFVSO Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Janvier 2022 -Tribunal de commerce de MELUN - RG n° 2019L01521 APPELANT Monsieur [O] [D] Né le [Date naissance 2] 1955 à CORAIGH CORK
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65c3d93ec432ce7d11a6c93d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[H] [C] fait valoir qu'il a souscrit un abonnement auprès de la salle de sport KEEP COOL qui a fermé ses portes en raison du confinement sanitaire tout en continuant à prélever les échéances de l'abonnement
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000042474947
21 octobre 2020
21 octobre 2020
professionnel Franceactive-FNEAPL, la société OB Réseaux - l'Orange bleue, la société Basic-fit II, la société Fitness-park, la société Fitnessea group - L'Appart Fitness et la société DG Finance - Keep Cool
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2504663_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
plus depuis son départ le 10 août 2022 pour la Suisse afin d'y présenter une demande d'asile, suite à de curieuses convocations de police en France ; - il revient à son bailleur immobilier Logial Coop
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00799
8 juillet 2008
8 juillet 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 16 juin 2005), que la société Hienghene Coop gérance, dont le
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR04890
14 octobre 2014
14 octobre 2014
inscrit sur la liste de la cour d'appel de Nancy ; que les juges relèvent que cette analyse a révélé la présence simultanée dans le sang de 0,5 ng/ml de THC, de 1,2 ng/ml de OH-THC et de 24,6 ng/ml de THC-COOH
Source officiellesoc
613720aacd580146773ed285
23 juin 1988
23 juin 1988
I.2, ci-devant, et actuellement à la Coucourde (Drôme), face à la Coop, 6°/ de Monsieur Mohamed B..., demeurant à Montélimar (Drôme), ..., 7°/ de Monsieur Ramdane E..., demeurant à Malataverne (Drôme
Source officiellecomm
613720c5cd580146773ee428
17 mai 1988
17 mai 1988
Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Catharine Z..., épouse VERDIER, demeurant à Aubière (Puy-de-Dôme), ..., 2°/ Mademoiselle Marie-Elisabeth Z..., demeurant Hille House Crossheven, compté de Cork
Source officiellesoc
613721bacd580146773f6907
28 octobre 1992
28 octobre 1992
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Codisud, société anonyme coopérative de consommation à capital et personnel variables, anciennement dénommée Coop
Source officiellecomm
61372374cd5801467740a028
4 janvier 2000
4 janvier 2000
société à responsabilité limitée dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1997 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre civile, 2e Section), au profit de la société Wenk-End cool
Source officiellecr
évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233
2 mai 2018
2 mai 2018
Siochana dans le cadre de l'enquête visant la mort de Sophie MM... qui, d'après ce qui m'a été donné de comprendre du cabinet du DPP, ont été envoyées par le représentant du ministère public de West Cork
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300173
4 février 2016
4 février 2016
sécurité sociale (CGSSM) de la Martinique, dont le siège est [Adresse 12], 2°/ à la société Saga, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 13], 3°/ à la société Bet Scet Coop
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-57055
17 décembre 2001
17 décembre 2001
Emine Çoker, M. Bilal Koçak et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00423
9 février 2010
9 février 2010
1 (anciennement L. 122-6, L. 122-9 et L. 122-14-3) du code du travail ; 5°/ que s'agissant de la consultation d'un site le 11 août 2003, il était soutenu pareillement que l'examen de la liste des cookies
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376105974d25831845516f
23 octobre 2023
23 octobre 2023
[M] [O] a travaillé dans le domaine de la sidérurgie, notamment pour le compte de la Société [11] du 1er octobre 1950 au 30 novembre 1980 aux postes suivants : apprenti, régleur (cokerie), opérateur et
Source officiellePage 38 sur 86