rémunération ; " aux motifs que l'information a établi que le prévenu avait offert à la vente, détenu en vue de la vente, et vendu des composants électroniques qui, conditionnés en kit, étaient conçus

Représentant : Me Marc CONCAS, avocat au barreau de NICE Appelante C/ M. Pierre-Yvan Z...

. # FEOGA - Apuramento das contas - Exercícios de 1996, 1997 e 1998 - Culturas arvenses - Carne de bovino - Ajudas à reforma antecipada. # Processo C-331/00.

toute connaissance de cause de participer contre rémunération à un très important trafic de stupéfiants", n'ont démontré que le prévenu ait fait partie d'un groupement organisé et qu'il ait, en ce sens, conçu

X... s'était servi pour obtenir le prêt de la banque libano-française, que cette société, entièrement fictive, avait été conçue par la banque libano-française et M.

débloquer la situation, en donnant les références de la banque et du compte sur lequel l'argent devrait être versé; que, la société Doh étant particulièrement intéressée par le projet qu'elle avait conçu

5 / que l'article 8-2 du livret du participant prévoyait la cessation des garanties notamment en cas de rupture du contrat de travail ; que l'article 8-3 suivant, dont se prévalait le salarié (cf. concl

sections locales administratives de la MGEN et 59 de la convention collective de la MGEN ; 3 / que les dispositions du code du travail relatives au licenciement des salariés de droit privé sont conçues

sections locales administratives de la MGEN et 59 de la convention collective de la MGEN ; 3 / que les dispositions du code du travail relatives au licenciement des salariés de droit privé sont conçues

torture (CPT) a dénoncé de nombreux dysfonctionnements "inacceptables" concernant notamment les mauvais traitements sur des personnes gardées à vue, ni sur le fait, également invoqué par la prévenue (cf. concl

E... avait pu bénéficier au sein même de sa famille pour accomplir son funeste projet, qu'il ne pouvait, en raison même de son état, avoir conçu, organisé et réalisé seul ; que l'arrêt attaqué n'est, derechef

être déclarés conformes aux exigences de l'article 47 du code civil ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a violé l'article 47 du code civil ; 2°/ que l'article 312 du code civil énonce que l'enfant conçu

pendant l'époque de la gérance de Claude X..., au seul motif que le caractère fictif de cet emploi n'avait pas été établi, sans s'expliquer sur les conclusions de la partie civile faisant valoir (cf. concl

Y... et des divers aléas de l'existence et que seul le salaire établi par le certificat administratif pouvait servir de référence, soit un salaire annuel de 93 029,55 francs (cf. concl. d'appel p. 5) ;

TVA acquittée seulement sur la marge, à taux minoré à tort, avec marge minorée elle-même quand le taux minoré aurait pu cependant être appliqué) ; que ce détournement apparaît ainsi avoir été voulu, conçu

aucun rôle dans l'établissement et la diffusion des fiches techniques litigieuses relatives à la qualité des cuirs utilisés pour la fabrication des modèles vendus, lesquelles avaient été directement conçues

s'est vu reprocher la circonstance aggravante de port d'une arme apparente ; qu'il ressort de la feuille des questions que la Cour et le jury ont eu à répondre aux questions n° 2, 4, 6, 8 et 10 ainsi conçues

alimentaire et l'existence ou la disparition de manifestations pathologiques; que les incidents relatifs à l'apport de nourriture à l'hôpital de Provins montrent bien d'ailleurs que ce régime était conçu