B A, représenté par Me Bocoum demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 01 janvier 2023 par lequel préfet du Val-d'Oise l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays de destination

Monsieur X... a relaté comment Monsieur Y... s'est approché de lui et l'a bousculé, le projetant au sol ".

; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Besançon, 29 janvier 1988) que, dans une colonie de vacances organisée par le comité d'établissement des automobiles Peugeot, le mineur Frédéric B..., bousculé

Boussad X..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° Z 97-41.189 formé par M.

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme CTI (Chaudronnerie-Tôlerie industrielle), dont le siège est zone industrielle, Boussac

laquelle le maire de la commune de Bédarieux a fait opposition à la déclaration préalable de travaux pour la réalisation d'une antenne-relais de téléphonie mobile sur un terrain situé sentier des Boussages

d'ordonner la suspension de l'exécution de l'arrêté de la préfète de l'Oise du 10 juin 2022 de mise en demeure et de mesures d'urgence visant la société Paloise pour son site implanté RN31, hameau de Bouquy

JUGEMENT DU 05 Janvier 2026 58C RG n° N° RG 18/08279 - N° Portalis DBX6-W-B7C-STDH Minute n° AFFAIRE : [I] [S] C/ GROUPAMA LOIRE BRETAGNE [Z] le : à Avocats : la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC

Le salarié indique avoir été menacé, avoir été bousculé, mais dit n'avoir pas été blessé. M. [H] n'indique pas le nom d'éventuels témoins.

Il précise notamment avoir été lui-même été poussé et, du fait de sa corpulence, avoir bousculé l'agent de sécurité situé aux côtés de M.

CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 Janvier 2024 66B RG n° N° RG 20/03549 Minute n° AFFAIRE : CPAM DE LA GIRONDE C/ [W] [V] [Y] [X] Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC

96D N° RG 22/02496 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WOB5 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [B] [G] C/ AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT Exécutoires délivrées le à Avocats : la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 64B Minute n° 24/324 N° RG 23/01991 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YCXJ 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le08/04/2024 àla SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC

SA LA MEDICALE, [E] [L], [S] [Z] Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE la SELARL CABINET ETCHE AVOCATS la SELARL CADIOT-FEIDT l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE

S'agissant de l'altercation avec Madame [M] que j'ai également reçue en entretien, vos versions sont contradictoires puisque chacune accuse l'autre de l'avoir volontairement bousculée pour pointer la première

BOULOUMIE n'a pas assisté aux débats contrairement aux énonciations ci-dessus rappelées n'est corroborée par aucun commencement de preuve.

de l'instruction que le titre exécutoire contesté a pour objet, eu égard à ses mentions, la location d'infrastructures de génie civil au sein de lotissements communaux sur les communes d'Abbaretz, Boussay

l'annonce d'un projet de licenciement collectif pour motif économique ; que ce jour-là, un certain nombre de salariés ont envahi et saccagé le bureau du chef d'établissement qui a été injurié, menacé et bousculé