véranda vitrée avec stores, sauna en bois et petite estrade supportant un bassin, protection en plexiglas agrémentée d'une haie de cyprès) seraient contraires à la destination de l'immeuble, situé en bord

l'article 1134 du Code civil, alors, en outre, qu'il soutenait que ses tournées étaient périodiquement les mêmes, qu'au vu des explications fournies par lui relativement à ces tournées, au tableau de bord

lac, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1994 par la cour d'appel de Paris (19e Chambre, Section B), au profit : 1°/ du syndicat des copropriétaires Résidence Le Bord

adoptés, qui'l n'y a aucune relation de cause à effet entre le fait de n'avoir pas signalé l'existence de la piscine litigieuse et l'accident, ni entre le fait d'avoir loué une maison qui ne serait pas en bout

X... avait pris à son bord une personne étrangère à l'entreprise hors douane et l'avait transportée sous douane sur l'aéroport de Roissy ayant soit profité d'une inattention du personnel de sécurité de

En statuant ainsi, alors que l'acte litigieux, mentionnant que la parcelle vendue était bordée à l'est et au sud par une route, ne pouvait porter sur la parcelle ZM [Cadastre 8] qui, ainsi que l'arrêt

Il dit qu'il a trouvé cette bouée ce paddle au bord d'une poubelle. Il voulait se faire un peu d'argent.

une grosse murène qui, nageant en pleine eau, venait vers lui lorsqu'il avait de la nourriture ; que tous ont indiqué que la principale précaution à prendre pour éviter une attaque était d'éviter de bouger

la société SAUR ; 2) le planning des interventions de la société SAUR pour les mois de juillet et août 2013 ; 3) les rapports d'activité trimestriels depuis le 1er janvier 2013 ; 4) le tableau de bord

:0.75pt solid #000000; border-collapse:collapse } .s2A2B5104 { width:26.52%; border-right-style:solid; border-right-width:0.75pt; border-bottom-style:solid; border-bottom-width:0.75pt; padding-right:5.03pt

vers lequel sont transférées les boues floculées résultant du traitement mis en oeuvre dans le bassin, ce compartiment étant équipé d'un extracteur puisant dans le fond la fraction décantée des boues

[P], le prix de la croisière en cabine double hublot à bord du Plancius, ainsi que les conférences à bord du bateau et les excursions, et les frais d'inscription.

X..., engagé le 23 juin 1990 par la société Air France en qualité de pilote de ligne, et occupant la fonction de commandant de bord depuis 1998, a été élu délégué du personnel en mars 2007 ; que par jugement

La parcelle [...] se présente sous la forme très allongée d'un « ruban » qui suit la plage de Greco qu'elle borde, le long de différentes parcelles.

T... a été contrôlé le 12 mars 2017 alors qu'il circulait à Boyer sur l'autoroute A6 à bord d'un véhicule immatriculé [...] à une vitesse retenue de 152 km/h alors que la vitesse autorisée sur cette portion

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Montpellier, 15 octobre 2015 et 15 décembre 2016), que M. et Mme S... sont propriétaires d'une parcelle bâtie bordée

T..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 5 mars 2018), que la société Les Bordes, aux droits de laquelle se trouve la

X..., architecte, a été condamné par le tribunal correctionnel, des chefs susvisés à l'occasion de la construction d'un ensemble immobilier en bord de mer sur l'île de Saint- Martin, que M.