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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137231acd580146774056ee

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 3 juillet 1996) que le véhicule d'Eric X... a percuté un arbre tombé en travers d'une route; que le conducteur ayant été mortellement blessé

Source officielle

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CC

civ2

61372328cd58014677406306

Cassation

14 janvier 1999

14 janvier 1999

X..., qui traversait à pied une voie de circulation, a été heurté et blessé par le véhicule de M.

Source officielle
CC

civ2

613722d6cd58014677402152

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

Y... a été blessé dans un accident des conséquences duquel la société Lahaye transport, son préposé, M.

Source officielle
CC

civ2

6137266fcd58014677425876

Cassation

14 juin 2007

14 juin 2007

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 28 juin 2005), que l'enfant David X... ayant été renversé et blessé

Source officielle
CC

civ2

61372230cd580146773faf1b

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

X... a heurté un car de la société des Transports Chauderon arrivant en sens inverse ; que, blessé, M.

Source officielle
CC

civ2

61372236cd580146773fb205

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Z..., circulant en sens inverse, ce dernier, blessé, a demandé réparation de son préjudice à M.

Source officielle
CC

civ2

613721e6cd580146773f890d

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

C..., circulant tous deux à cyclomoteur, en sens inverse, sont entrés en collision et ont été mortellement blessés ; que la veuve et les enfants de M.

Source officielle
CC

civ2

61372221cd580146773fa763

Cassation

16 mai 1994

16 mai 1994

. ; que, blessé, M. Z... a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

613722a5cd580146773ff995

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 12 septembre 1994) que Mme X... ayant été blessée dans un accident

Source officielle
CC

civ2

613722c9cd58014677401780

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

X..., y a fait une chute et s'est blessé; qu'il a assigné en réparation M.

Source officielle
CC

civ2

613722d1cd58014677401d97

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

.; que celui-ci a été blessé; que la CPAM de Seine-et-Marne ayant versé des prestations à la victime, en a demandé le remboursement à M.

Source officielle
CC

civ2

61372254cd580146773fc113

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

Y... a heurté et blessé mortellement M. X... qui traversait à pied la chaussée ; que les consorts X..., ses ayants droit, ont assigné M.

Source officielle
CC

civ2

61372256cd580146773fc226

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

X... qui arrivait en sens inverse ; que celui-ci, blessé, a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

êt attaqué d'avoir rejeté sa demande en réparation dirigéec/M. Y

61372258cd580146773fc355

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Y..., qui circulait sur une route nationale, a heurté et blessé M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200197

Cassation

17 février 2022

17 février 2022

[C] (la victime), blessé dans un accident de la circulation impliquant un véhicule appartenant à la société [4] (la société), conduit par l'un des salariés de celle-ci, a assigné cette dernière en indemnisation

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3f78d6ea26f688da8e3

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le juge a retenu : - qu'il ressort d'une facture du 3 mars 2021, que la SAS Blet Sud a vendu à M.

Source officielle
CC

civ2

613724c1cd5801467741817c

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

Y..., blessé dans cet accident, a fait assigner M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fca5d98baa43d3ff8ebb7ab

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

[F] [J] circulant à moto et qui a été grièvement blessé dans cet accident. Par acte du 21 septembre 2012, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101379

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

Drouet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 juin 2015), que Mme X..., soutenant avoir été blessée lors d'un saut à l'élastique

Source officielle
CC

civ2

61372325cd58014677405fdd

Cassation

5 novembre 1998

5 novembre 1998

. ; que Mme X..., blessée, a demandé à celui-ci et à son assureur, la compagnie la Zurich, réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir évalué comme il l'a fait le préjudice

Source officielle