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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
645c88709925b3d0f8f8f436
3 mai 2023
3 mai 2023
, l'affaire a été débattue le 22 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre chargé du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503245_20250801
1 août 2025
1 août 2025
O... domiciliée 23 rue Royale à Chiry Ourscamp (60138) ; COMMUNE DE BEAURAINS LES NOYON Parcelle cadastrée section ZB 34, située Le Pierlet, appartenant à : M. R...
Source officielleétrangers JU
DTA_2502868_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Vienne, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleétrangers JU
DTA_2501667_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2600072_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Beauquin, greffier d’audience : - M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2600477_20260225
25 février 2026
25 février 2026
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Charente-Maritime en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleétrangers JU
DTA_2500656_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Beauquin La République mande et ordonne le préfet de la Vienne en ce qui le concerne et à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officiellesoc
61372197cd580146773f508f
6 novembre 1991
6 novembre 1991
Philippe YO..., demeurant à Bourg-Beaudouin, Fleury-sur-Andelle (Eure), rue de la Croisette, 67°/ de M. Jean YP..., demeurant à Petit Quevilly (Seine-Maritime), ..., 68°/ de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2112788_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Degommier, président-rapporteur, - et les observations de Me Beaudoin, substituant Me Boezec, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202422_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Borget, rapporteur public, - et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Gommeaux, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2501035_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Vienne, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officielle8ème chambre 1ère section
670eb2901c3411ff34535b1b
15 octobre 2024
15 octobre 2024
, vestiaire #P0207 DEFENDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, le cabinet CHAMORAND [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Claude BEAUDOIRE
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2200605_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 avril 2022, la société Dekra Industrial, représentée par Me Beaudoire, demande au juge des référés : 1°) à titre principal sa mise hors de cause ; 2°) à
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a192abfcdc6046d47547279
27 mai 2026
27 mai 2026
Olivier BEAUDIER, Président M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2403853_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Toutefois, d'une part, il ressort des pièces du dossier que les parcs photovoltaïques autorisés dans les secteurs de Beauséjour, de Beaupuits et des Champ du Minerai, sont situés à plus de 400 mètres au
Source officielle5ème Chambre
6788a22eb815c30a4df70b9a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Patrice BOURQUIN Président et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
680c68b7230da8dfaf90c0f6
25 avril 2025
25 avril 2025
rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN, Président Monsieur Jean-Louis FIRON Conseiller Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61631f4b8007cf6451ddcc77
31 janvier 2012
31 janvier 2012
MANAGEMENT, représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Localité 8] Représentés par : la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS, toque : L0020) assistés de : Me Antoine BEAUQUIER
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69fd9d63cdc6046d47066884
7 mai 2026
7 mai 2026
DÉFENDERESSE : * SA ETANDEX Immatriculée sous le numéro 306 896 374, ayant son siège social [Adresse 2] représentée par : Me Elisabeth LAJARTHE de la SELARL DBA, Avocat au barreau de Toulouse Maître Beaudoin
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502399_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Huchette-Deransy ; - et les observations de Me Beaudouin substituant Me Gommeaux, représentant M. et Mme B..., présents.
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