(Loire-Atlantique), et actuellement ..., La Baule (Loire-Atlantique), 3 / M. Bernard Y..., mandataire judiciaire, domicilié ...

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Polyclinique de la Forêt, société anonyme dont le siège est boulevard de la Forêt, BP 229, 44505 La Baule

Camping de l'Eden ... 44500 LA BAULE ESCOUBLAC Intimé, comparant en personne Monsieur Gilles Y... ... 22000 ST BRIEUC Intimé, non comparant ACCUEIL FAMILIAL - ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF

Neptune à Saint-Nazaire (44600), copropriété du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Ker David représenté par son syndic de copropriété, le Cabinet Paquereau domicilié 25 avenue Clémenceau à La Baule-Escoublac

requête, enregistrée le 16 décembre 2025, M. et Mme A... demandent au tribunal d’annuler le permis de construire n° PC 044 055 25 00042 en date du 2 juillet 2025 délivré par le maire de la commune de la Baule

ou encore une amie de Madeleine B... , telle Mme Juliette F..., épouse G..., également entendue dans le cadre de cette procédure ; que c'était dans l'exercice de ce mandat, lors d'un déplacement à La Baule

liquide 0/6 mois Nourettes en verre < 100 ml avec tétines adaptées », sous lot n°2 « Préparation pour nourrisson en poudre boite de 400 g », sous-lot n°3 « Biberon en verre 110 120 ml (environ) avec bague

Le maire de La Baule a délivré le 11 octobre 2012 un certificat d'urbanisme opérationnel positif, qui mentionnait toutefois que toute demande d'autorisation d'urbanisme ferait l'objet d'une décision de

nous vous informons que nous avons décidé de vous licencier en raison des faits suivants : Le lundi 17 octobre 2016 à 14h54, vous avez pris votre poste sur la machine 7195 (machine de rectification de bagues

[C], la société Maaf Assurances, la société Axa Assurances et l'EURL Bague Joanny ayant effectué un ramonage au mois de septembre 2015.

débouté de sa demande ; Que subsidiairement, elle fait valoir : - qu'elle a revendu une partie de ces bijoux devant faire face à des dépenses impérieuses et qu'il ne lui reste qu'une médaille, une bague

ASSURANCES Composition du tribunal Président : Monsieur GENICON, Vice-Président Assesseur : Madame CULA, Vice-Présidente Assesseur : Monsieur PAREIL, Magistrat à titre temporaire Greffière : Madame BAGUR

Président : Monsieur Stéphane GENICON, Vice-Président Assesseur : Madame Nadège CULA, Vice-Présidente Assesseur : Monsieur Alain PAREIL, Magistrat à titre temporaire Greffière : Madame Pauline BAGUR

’Oise DÉFENDEUR(S) : Monsieur [I] [G] [Adresse 3] [Localité 2] comparant, Madame [F] [S] épouse [G] [Adresse 3] [Localité 2] comparante, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Anne-Cécile BAULER

extension du poignet plus de 3 heures par jour en moyenne et plus de 3 jours par semaine en moyenne (classement sur tige des baguettes intérieures et extérieures du roulement, approvisionnement des bagues

N° RG 24/00804 - N° Portalis DBXO-W-B7I-CZK4 AFFAIRE : [D] [S] C/ Société PREMIUM AUTO 24 Composition du tribunal Président : Monsieur Stéphane GENICON, Vice-Président Greffière : Madame Pauline BAGUR

Par un nouvel arrêté du 4 janvier 2023, la rectrice de l’académie de Nantes l’a affecté, dans le cadre d’un remplacement, au lycée général et technologique Grand Air de La Baule.

la société civile professionnelle (SCP) Lucien A, Jacques Guillet, Eric Matusiak, Frédéric Phan Thanh, Christophe C, notaires, associés d'une SCP titulaire d'un office notarial à la résidence de La Baule