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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-7

6878840863001e49f9f269db

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

/04335 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XKJ5 Du 16 JUILLET 2025 ORDONNANCE LE SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Aurélie

Source officielle

Page 38 sur 688

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TJ

Chambre 1

6705967a1296b51ba2bb3280

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

8] - [Localité 2] N° RG 23/03435 - N° Portalis DBXU-W-B7H-HO5L - Ordonnance du 07 OCTOBRE 2024 N’ayant pas constitué avocat JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame Marie LEFORT GREFFIER : Madame Aurélie

Source officielle
CA

Rétention Administrative

672cb580802f3d66aeeffeb7

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE INTIMÉS Monsieur [O] [Y] né le 07 Septembre 1994 à [Localité 6] (99) de nationalité Algérienne Ayant pour conseil en première instance Maître Aurélie

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6538b42e7ffc2c8318ee01c3

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00116 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FI7R-11 Monsieur [C] [S] Représentant : Me Aurélie GABON, avocat au barreau de REIMS S.E.L.A.R.L

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110030

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

D... à son épouse Mme Martine Aurélie C... mais n'apporte aucun élément ni fondement à l'appui de sa demande ; qu' en conséquence, il n'y a pas lieu à caducité de la donation faite par O...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162fa8d687317f24325aeed

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

L'ABRI D'AURELIE, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anne-Marie OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
TJ

Chambre 01

696a8e37cdc6046d47917bea

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 12 Janvier 2026, et signée par Aurélie VERON, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9106e

Appel

4 février 2014

4 février 2014

et préparer un projet de liquidation du régime matrimonial ; ¿ fixé à 350 ¿ par mois et par enfant la contribution mensuelle indexée que l'époux devra verser à l'épouse pour l'entretien des enfants Aurélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e307

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

SECTION 2 ARRÊT DU 23/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 09145 Jugement (No 10/ 00873) rendu le 02 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : PB/ VV APPELANTE Madame Aurélie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201676

Cassation

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Y..., et ses deux filles, Maryline et Aurélie X...

Source officielle
CC

civ2

6137248acd5801467741656d

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

dans le mur qui, déjà de mauvaise qualité, a fini par éclater et s'effondrer ; qu'il ressort du dossier et des énonciations de l'expert ainsi que des photos produites qui témoignent de très larges auréoles

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023690715

Admin. suprême

4 mars 2011

4 mars 2011

Joël A la somme de 2 666,67 euros et à Mlles Aurélie, Delphine et Eloïse A celle de 500 euros chacune. Ces sommes porteront intérêts légaux à compter du 23 avril 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f29

Appel

23 février 2018

23 février 2018

Maria PINEIRO CID de l'AARPI APM, avocat au barreau de PARIS, toque : K0044 Assisté sur l'audience par Me Lucile NAUDON LACHCAR de l'AARPI APM, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, toque : 14 Madame Aurélie

Source officielle
CC

civ1

énale déposée par Monsieur Xc/Madame Y

ECLI:FR:CCASS:2009:C100136

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

juge des enfants a placé Adrien dont l'équilibre psychique était menacé par les intrusions d'Eric X... ; que Sophie a également été placée à sa demande, afin de fuir l'oppression paternelle ; que si Aurélie

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2202223_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Lidl sur un terrain situé 335 route de Firminy sur la commune d'Aurec-sur-Loire.

Source officielle
TJ

Chambre référés

66197e6b1b7735881a7c381f

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

RE F E R E N° Du 12 Avril 2024 N° RG 24/00160 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K3E2 54Z c par le RPVA le à Me Frédéric BIRRIEN, Me Aurélie GRENARD, Me Etienne GROLEAU, Me Christophe HENRION, Me Gilles

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497111.20250430

Admin. suprême

30 avril 2025

30 avril 2025

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Autels Villevillon Energies n'est pas admis.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6a021d50cdc6046d4765b42b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

PEOPLE AND BABY, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Margaux MACHART, avocat au barreau de LILLE Nous, Aurélie VERON, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier greffier,

Source officielle
TJ

Chambre 01

6a021d69cdc6046d4765b5cd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

AD2M, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Louise BARGIBANT, avocat au barreau de LILLE Nous, Aurélie VERON, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier greffier, Vu les articles

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

697655b2cdc6046d47aef1ff

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge de la mise en état : Jean-Marc TOUBLANC Greffier aux débats : Mélanie DESFOYERS DÉCISION prorogée le 20/11/2025 puis au 11/12/2025 et rendue le 06/01/2026 par Aurélie

Source officielle