CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 837 résultats pour « Alexandre BORIES »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0602JUD001526903

Admin. suprême

2 juin 2009

2 juin 2009

Alexandru Mihai Glatz et Bogdan-Nicolae Alexandru (Alexander), et M mes Ioana-Cezara Nadrag et Sanda-Iuliana Florescu («   les requérants   »), ont saisi la Cour le 25   avril   2003

Source officielle
CC

cr

61372643cd58014677424354

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de la société civile professionnelle BORE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0830DEC003335315

Admin. suprême

30 août 2016

30 août 2016

:#dfdfdf } .sC034FEA { width:28.68%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top; background-color:#dfdfdf } .s9C4A810B { width:9.82%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0223DEC001108915

Admin. suprême

23 février 2016

23 février 2016

:#dfdfdf } .s3D28DECB { width:19.96%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top; background-color:#dfdfdf } .s429CD60F { width:10.34%; border:0.75pt solid #949494; padding:

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e19c25a97f0381f522c

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

du 7 septembre 2009 entre la société ALEXANDRINE et les époux [Y].

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0915DEC003661413

Admin. suprême

15 septembre 2016

15 septembre 2016

:collapse } .s3695F815 { border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top; background-color:#dfdfdf } .sDF237D91 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; font-size:

Source officielle
CC

civ2

613722d7cd580146774022ba

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Alexander Z..., domicilié chez Mme Noëlle X..., ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 20 mars 1996 par le premier président de la cour d'appel de Grenoble, au profit : 1°/ de M.

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

6696412cf5112d8edd057b48

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Minute : JUGEMENT Du : 08 Juillet 2024 Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble [Adresse 5] - [Localité 10] Représenté par son syndic : Société OLT GESTION IMMOBILIERE, SARL Représentant : Me Alexandra

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:475734.20241108

Admin. suprême

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Jérôme Goldenberg, conseiller d'Etat en service extraordinaire et Mme Alexandra Bratos, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 8 novembre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3f

Appel

29 décembre 2016

29 décembre 2016

représenté par Me Bernard BORIES de la SCP MAGNA BORIES CAUSSE CHABBERT, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant non présent sur l'audience SNC BMW FINANCE, immatriculée au RCS de Versailles

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1011DEC004921208

Admin. suprême

11 octobre 2011

11 octobre 2011

sitting on 11   October 2011 as a Chamber composed of:   Nina Vajić, President,   Anatoly Kovler,   Peer Lorenzen,   Elisabeth Steiner,   Khanlar Hajiyev,   Linos-Alexandre

Source officielle
CA

Chambre commerciale

642d149fcb8fa004f57da233

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

POUZENS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES

Source officielle
CC

comm

Ouest a engagé une procédure de saisie immobilièrec/M. et Mme X

61372395cd5801467740bab6

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Alexandre X..., 2 / Mme Marie-Claire Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1998 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre civile B), au profit

Source officielle
CE

10/ 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007714489

Admin. suprême

5 mai 1986

5 mai 1986

Alexandre X..., demeurant ... à Annecy-le-Vieux 74000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule la décision en date du 19 décembre 1983 de la commission du contentieux de l'indemnisation de

Source officielle
CC

civ1

61372169cd580146773f38a9

Cassation

16 avril 1991

16 avril 1991

Alexandre Z..., demeurant à Liancourt (Oise), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

Source officielle
CC

civ3

607941069ba5988459c3fff8

Cassation

8 février 1972

8 février 1972

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE X..., LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE DANS UN IMMEUBLE SIS A MEUDON,10, RUE ALEXANDRE-GUIMANT, APPARTENANT A DAME Y..., A

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:449654.20220426

Admin. suprême

26 avril 2022

26 avril 2022

TVA en application des dispositions de l'article 279 b quater du code général des impôts ; - d'erreurs de droit en considérant que son activité n'entrait pas dans les prévisions de la doctrine fiscale BOI-TVA-LIQ

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:465042.20221122

Admin. suprême

22 novembre 2022

22 novembre 2022

portail donnant sur l'impasse mentionnait la mairie ; - d'insuffisance de motivation et de dénaturation des faits et des pièces du dossier en relevant que le panneau placé sur le pont et celui placé au bord

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467717.20230407

Admin. suprême

7 avril 2023

7 avril 2023

somme de 58 923,26 euros TTC assortie des intérêts légaux en règlement de factures émises pour avoir paiement de prestations de médiation culturelle à destination du public en exécution de marchés à bons

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471881.20230601

Admin. suprême

1 juin 2023

1 juin 2023

B, sur le trouble que celle-ci provoquerait dans le bon fonctionnement des services eu égard à ses activités passées, exercées en méconnaissance de l'obligation de dignité, d'impartialité, d'intégrité

Source officielle

Page 38 sur 342

← PrécédentSuivant →