RÉFÉRÉ CIVIL N° RG 25/00411 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NNDW Minute n° 693/25 COPIE EXÉCUTOIRE à : Me Raphaëlle BOURGUN - 318 Me Alexandre MUSCHEL - 72 COPIE CERTIFIÉE CONFORME à: adressées

[O] [Z] pièces retournées le 01 octobre 2024 Me Alexandre GASSE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE : S.A.

Garreau, avocat aux Conseils pour la société Arthur Straight Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que la rupture du contrat de travail notifiée le 27 novembre 2007 à Monsieur Alexandre

[T] [N], domicilié [Adresse 7], 2°/ la société Alexandre Kacy, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ la société Thionville Gamiette Kassis, société civile professionnelle

L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Alexandra X... et les 31 autres salariés.

ALEXANDRE, Z...

[V] [R] hospitalisé au CHS de [6]; Vu l'appel interjeté contre cette ordonnance le 18 octobre 2023 à 15h07 par Maître Alexandre Dessaigne au nom et pour le compte de M.

SIKOSKI INDUSTRIE a formé opposition à l'ordonnance rendue le 27/02/2025 et demande donc au Tribunal de bien vouloir déclarer recevable et bien fondée son opposition, de la relever de sa forclusion et

précité, du nombre extraordinairement élevé de doses administrées et du caractère obligatoire, à certaines époques, de la vaccination contre l'hépatite B, la preuve contraire à celle recherchée par Alexandra

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 novembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

A... et B... et les sociétés civiles immobilières Lisevic, Alexandre, Scluos et la société SGI 2000 (les consorts X...), ont pris une inscription d'hypothèque judiciaire provisoire sur les biens et droits

D... témoigne de l'incident dans les termes suivants Ale 19 novembre 1999, j'ai récupéré mon fils Alexandre à la sortie de l'école avec ses lunettes de vue fortement dégradées ; Alexandre m'a alors expliqué

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 4 novembre 1992, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de corruption passive et de trafic d'influence

de Soissons [Adresse 4] Représenté par Monsieur Hugo SELLIER COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

Représentée par Me Véronique NOY avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [D] [M] né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] Représenté par Me Alexandre

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté PROTHERM SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BREDEAU Société par actions simplifiée [Adresse 2] Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, Par

attaqué (Paris, 2 avril 1987) que la société Culina Culigel (société Culina) a été condamnée à payer à la société Générale (la banque) le montant de deux lettres de change tirées par la société Laurent Alexandre

Alexandre Y..., 4 / Mme Marie, Theodora X..., épouse Y..., demeurant ensemble 20224 Corscia, en cassation d'un jugement rendu le 27 février 2002 par le tribunal d'instance de Corte (contentieux