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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c064
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Rémi Z... ... 97126 DESHAIES non représenté Monsieur Pierre NAMPRIX ... 97110 POINTE A PITRE non représenté Madame André DAMATOR ... 97180 SAINTE-ANNE non représentée Madame Inest AGLAS
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3d4
1 avril 2010
1 avril 2010
Laurent A... déclarait avoir bu des demis et un whisky au cours de la soirée mais qu'il se sentait en état de conduire, il admet avoir été un peu " agacé " lors de son interpellation mais affirme n'avoir
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea55
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Alex Y... dûment muni d'un pouvoir INTIMÉE AIR ANTILLES EXPRESS Houelbourg Sud ZI de Jarry Imm Technopolis 17 lot AGAT 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Jean-Yves BELAYE (TOQUE 10) avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94072
15 janvier 2018
15 janvier 2018
En effet, s'agissant de ce dernier point, il reconnaît qu'il était agacé parce qu'il avait des retards de paiement concernant des factures pour sa Livebox et que « le ton est monté ».
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9087c
8 juillet 2013
8 juillet 2013
Melle X..., qui présente un handicap mental, vit chez ses parents et peut se montrer tendue et agacée par eux.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2110184_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
En outre, le requérant est inséré professionnellement puisqu'il travaille depuis 2019 sous contrat à durée déterminée régulièrement renouvelé pour le compte de la société AGYL en qualité d'ouvrier du bâtiment
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02038_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
et sa sœur ont cédé, le 9 octobre 2017, une parcelle de terre dont ils étaient propriétaires indivis, cadastrée section sur le territoire de la commune de Garons (Gard), à la société publique locale Agate
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00441_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
prévoit également, comme le fait valoir la commune de Saint-Raphaël, le renforcement de la capacité d'accueil et des équipements touristiques des centralités que constituent les quartiers du Dramont et Agay
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2101221_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
complémentaire, enregistrés le 30 mars 2021, le 23 avril 2021 et le 29 juillet 2021, la SCP Diesbecq-Zolotarenko, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée (SARL) Agasse-Caron-Villoteau
Source officielle4ème chambre
DTA_2002636_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
En outre, elles portent sur des travaux de carrelage et de peinture sur des chantiers identifiés sous les intitulés " Agay ", " Douce Quiétude " et " Saint-Aygulf ", qui sont étrangers à l'activité de
Source officielleMagistrat M. BONHOMME
DTA_1905876_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Par mails des 2 et 4 juillet 2019, l'intéressé a fait part de son " agacement certain " suite à la lecture d'une note du 3 juin 2019 du directeur général des services.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01056_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
public ne soit requise, et que l'ordonnance pénale du 24 août 2020 du tribunal judiciaire de Draguignan l'a condamnée seulement pour avoir exercé, le 30 juin 2019, son activité ambulante sur la plage d'Agay
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2107260_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
à " des contrôles tatillons, voire infantilisants " ainsi qu'à " une affirmation de son autorité souffrant difficilement la contradiction et qui peut le conduire à se montrer désagréable (signes d'agacement
Source officielle8ème chambre
DTA_2206887_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Si une formule utilisée dans un message électronique du 23 juin 2021 adressé à sa supérieure hiérarchique (« On va y arriver ») traduit de l’agacement à se conformer à ses demandes, le recours à ce type
Source officielle3ème chambre
DTA_2101915_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
C a perçu le 9 octobre 2017, conjointement avec sa sœur, co-indivisaire, une indemnité d'expropriation d'un montant de 2 417 040 euros, après avoir cédé un bien immobilier à la société d'aménagement Agate
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2601038_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
A..., ressortissant afghan né le 3 octobre 2009 à Pachir Wa Agam, est entré en France au cours de l’année 2025.
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
K avocats au barreau de LYONc/DEFENDERESSE
66995c0207d408f8d4c1706e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 15 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : VESPA Serge AGGAL
Source officielleChambre sociale 4-5
69fd6ed8cdc6046d4701e0ef
7 mai 2026
7 mai 2026
De même, l'un des associés dans la SCI nous a fait part à plusieurs reprise de son agacement et de sa mésentente avec vous décrivant un comportement hautain et inadapté.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:1103DEC000755110
3 novembre 2020
3 novembre 2020
terrain n o 92, qui faisait partie de ces 12 parcelles et sur laquelle se trouvait le bâtiment de Mehmet le berger, fut inscrite au registre foncier comme étant la propriété de Cemal Aser et Mehmet Agah
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697db09acdc6046d475d24bc
8 janvier 2026
8 janvier 2026
C’est alors que je suis arrivé et j’ai entendu Mr [I] lui dire d’un ton très agacé qu’il ne le payais pas à rien foutre et encore moins à être en terrasse au bar d’à côté.
Source officiellePage 38 sur 80