Albert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 2 août 1990, qui, dans une procédure suivie à son encontre du chef de tentative de meurtre, a confirmé l'ordonnance

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 16 novembre 2000, qui, pour faux, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire produit

à la législation sur les étrangers, à 15 mois d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 385f alinéa 2,

la consommation et de la répression des fraudes à effectuer des opérations de visite et de saisie de documents en vue de rechercher la preuve de pratiques anticoncurrentielles ; Vu les mémoires produits

Moyens produits par Me E..., avocat aux Conseils pour la fondation Alberto et Annette A..., demanderesse au pourvoi incident provoqué PREMIER MOYEN DE CASSATION L'arrêt infirmatif attaqué encourt

par Me Alberte ROTZEN-MEYZINDI 82, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Victoire Marie Pierre Y... épouse Z... ... 97224 DUCOS représentée par Me Alberte ROTZEN-MEYZINDI 82, avocat au barreau

Elle soutient que : - la valeur locative 1970 du bien sis au 5-7 rue Albert Einstein à Trappes s'établit à 130 232 euros, conformément à ce qui a précédemment été jugé par le tribunal administratif de

BASSE-TERRE, en date du 14 novembre 1996, qui, dans la procédure suivie, des chefs d'homicide involontaire et faux en écriture privée, contre Félix X..., Dominique Z..., Jean D..., Christian B... et Alberte

association de malfaiteurs et infractions à la législation relative aux armes, les a condamnés chacun à 3 ans d'emprisonnement ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit

Le décompte produit par la SNC SOCIETE DES EAUX DE [Localité 3] dresse une liste chronologique de factures.

Jean-Albert X... de l'ensemble de ses demandes. M. Jean-Albert X... a interjeté appel dudit jugement le 19 octobre 2012. M.

ALBERT DU CHEF D'INFRACTION DOUANIERE ; VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 38, 215, 343, 369-2, 373, 382, 388, 392, 399, 414, 419 ET 438 DU

d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 12 février 1999, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de violences avec arme, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit

[Z], le salarié produit un courriel de sa part du 21 mars 2021 dans lequel il rappelle à l'employeur qu'il est de son devoir de prendre contact avec l'organisme de prévoyance.

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat aux Conseils, pour les consorts YY... X... KK... AAA... D... C...

bijoux fantaisie, objets de décoration et loisirs créatifs ; qu'elle subit depuis de nombreux mois des désordres majeurs en lien avec le défaut d'étanchéité de la toiture sur lesquels elle a vainement alerté

Albert, K Y...

Albert X..., demeurant ... ; M.