Ce canal de contact permet une continuité de service pour les médecins sans interférence dans leur organisation (modulation des interventions à chaud ou sur rendez-vous).

Article Annexe II - II. Maquette 20

—

Stages : -dans lieu ou auprès d'un praticien-maître de stage des universités agréé à titre principal en médecine physique et de réadaptation Critères d'agrément des stages de niveau III : -validation du contrôle continu ou terminal des modules de l'enseignement

Article 12

—

Le montant annuel de la part variable est modulé compte tenu des services accomplis par le sapeur-pompier volontaire, suivant des critères de calcul définis par décret.

Article 13

—

Les étudiants du cursus La Résidence suivent un enseignement comprenant des modules dédiés notamment à l'écriture et à la mise en scène, un stage obligatoire et la production d'un court métrage dans les six derniers mois de la seconde année.

Article 1

—

chacun d'entre eux un égal accès au savoir et aux services publics sur l'ensemble du territoire et réduit les écarts de richesses entre les collectivités territoriales par une péréquation de leurs ressources en fonction de leurs charges et par une modulation

Article R557-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 80

Code de l'environnement

La conformité des produits fabriqués en série avec les exigences essentielles mentionnées au I est évaluée à l'aide de l'examen de type en combinaison avec un module de contrôle.

Article R411-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 69

Code de la construction et de l'habitation

même article ; h) Mode d'occupation du logement au 1er janvier de l'année en cours, dernière date à laquelle le logement a pu être offert à la location et date de prise d'effet du bail en cours ; i) Informations relatives au loyer, avant toute modulation

Article 371 bis F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 23 > 87

Code général des impôts, annexe II

Le nombre des pièces examinées est modulé selon la taille de l'entreprise. Le choix des pièces examinées prend appui sur un document fournissant une vision exhaustive des opérations comptables de l'entreprise.

Article R511-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 78

Code de la sécurité intérieure

511-12 et de cent munitions par arme pour les armes mentionnées au c du 1° et au 3° de l'article R. 511-12 ; 2° Au titre de la formation préalable prévue à l'article R. 511-19, dans la limite d'un stock de trois cents munitions par arme pour les modules

Article Annexe II b

—

Elle comporte plusieurs questions indépendantes ou liées permettant d'évaluer les connaissances et les capacités relatives à au moins deux modules parmi les modules 1 à 7 notés sur 6 points.

Article L452-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 47 > 32

Code de la construction et de l'habitation

. - Une modulation de la cotisation est appliquée sur la base d'une majoration et d'une réduction ainsi mises en œuvre : 1° Une majoration est appliquée à la cotisation versée par les organismes d'habitations à loyer modéré et par les sociétés d'économie

Article Annexe I

—

Ensemble d'attestations prouvant que la totalité des modules requis pour l'obtention du brevet de second mécanicien 8 000 kW ont été obtenus conformément à l'arrêté du 2 juin 2008 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien limité à 8 000 kW

Article 6

—

Modulation possible par l’ARS dans un contrat type régional : L’ARS peut ouvrir le contrat type régional aux stages ambulatoires en soins primaires en autonomie supervisée (SASPAS) pour les internes, après appréciation des éventuelles aides financières

Article 50-3

—

. § 2 - Pour la période d'emploi mentionnée au second alinéa de l’article 51 au cours de laquelle s'applique la modulation du taux des contributions : 1° - Le septième alinéa du § 1er de l'article 50-5 n'est pas applicable ; 2°- L'effectif de l'employeur

Article 9

—

-1 du code de sécurité intérieure par des systèmes électroniques de sécurité (télésurveillance), la durée et le contenu de la formation initiale sont fixés comme suit, en sus de l'article 7 : THÈME PARTIE OBJECTIFS OBJECTIFS DURÉE MINIMALE Module

LEGIARTI000024223065

—

(5) La détermination de ce rendement réaliste se fera : ― à partir de l'historique des rendements sur l'exploitation en se basant sur les rendements des cinq dernières campagnes (sur la parcelle et/ou des parcelles comparables) ; à moduler en fonction

LEGIARTI000036158605

—

Au regard des spécifications définies dans le cahier des charges, ou sur des plans ISO/GPS, l'agent réalise des : - contrôles des caractéristiques mécaniques (allongement, modules d'élasticité, résistance à la rupture…) ; il s'agit de contrôles classiques

Article L184-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 57 > 13

Code de la construction et de l'habitation

Son montant est modulé en tenant compte de l'ampleur des mesures et travaux prescrits et des conséquences de la non-exécution.

Article R165-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 61 > 84

Code de la sécurité sociale

En cas d'application d'une modulation des tarifs de responsabilité ou des prix, le prestataire concerné applique le tarif de responsabilité correspondant au niveau d'utilisation du dispositif médical. II.

Article L426-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 74

Code de l'environnement

Ces participations peuvent être modulées en fonction des espèces de gibier, du sexe, des catégories d'âge, des territoires de chasse ou unités de gestion.

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