Z..., assuré auprès de Groupama, chargé des lots menuiseries extérieures, plaquisterie et électricité-pose, la société AF2C, assurée auprès de la MAAF, chargée de l'installation d'une pompe à chaleur air

A... a écrit à la SARL MENUISERIE PARISOT par mail, le 10 décembre 2012, la phrase suivante :"S'il vous plaît, changer la facture du destinataire de la facture. Merci."

selon l'arrêt attaqué, que la Caisse régionale de crédit agricole mutuel Val-de-France (la Caisse) a consenti à M. et Mme Y... des prêts destinés à financer la création d'une entreprise artisanale de menuiserie

rubriques « Bâtiment - Travaux publics - Gestion immobilière », spécialités Architecture, Ingénierie (C-01.02) -Architecture d'intérieur (C-01.03) - Enduits (C-01.08) - Gros oeuvre, Structure (C-01.12) - Menuiseries

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués, qu'après le 17 juillet 1992, la société Antilles bois menuiserie

Montalbot a, sur le fondement de deux bordereaux de livraison des 9 octobre et 22 octobre 1987, portant mention d'une clause de réserve de propriété, signés X..., revendiqué des bois destinés à la menuiserie

responsabilité limitée Groupement de Travaux Immobiliers (société GTI) a cédé le 1er juin 1987 à la société à responsabilité limitée Alu Catalan un fonds de commerce de commercialisation de stores et menuiseries

plafonnage, cloisons sèches" code 45.4.AA prévu par l'arrêté du 17 octobre 1995, une décision de lui appliquer, avec effet au 1er juin 1997, le taux correspondant à un classement dans la catégorie "menuiserie

aux droits de laquelle se trouvent les consorts X... et Y... et les sociétés civiles immobilières La Calarde A 3 à A 10, A 14 à A 16, E 23 et E 27 à E 29, maître de l'ouvrage, a sous-traité le lot "menuiseries

X... a confié l'exécution de travaux de menuiserie à la société Femo Geissert ; que cette société ayant été mise en liquidation judiciaire, M. Y..., liquidateur, a assigné M.

professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER et de Me RICARD, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La société LES RAPIDES DE LA MEUSE

Z... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande en remboursement de sommes qu'il a engagées en réparation du gros oeuvre, alors, selon le moyen, "que seules les réparations locatives ou de menu entretien

[M] était bien menuisier. Quant au contenu de l'attestation, il n'est nullement question d'un poste de livreur. Enfin la mauvaise entente entre M. [M] et M.

+mise à jour» à MSM Maison du Menuisier, le lot «menuiserie» à la SA CD Menuiserie, et le lot «électricité+réseau informatique+gaine EDF-PTT» à l'EURL J.R.M.

prévenu en vue de l'audition de Stéphanie Y..., sur la plainte de laquelle il avait été traduit devant la juridiction répressive et qui avait indiqué dans une lettre envoyée à la maison d'arrêt avoir menti

Z... que la plaignante avait menti en ayant accusé Fabrice X... de l'avoir frappée, la cour d'appel a entaché sa décision d'un défaut de motifs ; "alors, d'autre part, que les violences commises par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de bourse Meunier de la Fournière, dont le siège est ..., en cassation

été poursuivis ; qu'en statuant ainsi, lorsqu'au regard de l'ensemble des déclarations et de leur contexte, tel que rappelés par les premiers juges, les propos litigieux imputaient à [P] [J] d'avoir menti