A compter de 1995, la base d'imposition est réduite de la moitié du montant qui excède la base de l'année précédente multipliée par la variation des prix à la consommation constatée par l'Institut national de la statistique et des études économiques pour

Article Annexe VIII

—

Divers Névralgies, sciatique à partir de 25 % Paludisme chronique avec lésions viscérales graves ou multiples à partir de 65 % Cachexie palustre

Article R135-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 27

Code de la propriété intellectuelle

par reprographie et pour la gestion collective de la rémunération au titre du prêt en bibliothèque ainsi que celui mentionné à l'article L. 134-3 du code la propriété intellectuelle ; f) Les sources qui intègrent des bases de données et registres multiples

Article Annexe à l'article A112

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 41

Code des assurances

En cas de réclamations multiples relatives au même fait dommageable. Un même fait dommageable peut être à l'origine de dommages multiples qui interviennent ou se révèlent à des moments différents.

Article 199 sexvicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 17

Code général des impôts

Lorsque le logement est détenu en indivision, chaque indivisaire bénéficie de la réduction d'impôt dans la limite de la quote-part du prix de revient, majoré le cas échéant des dépenses de travaux de réhabilitation, correspondant à ses droits dans l'indivision

Article 199 tricies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 23

Code général des impôts

Lorsque le logement est détenu en indivision, chaque indivisaire bénéficie de la réduction d'impôt dans la limite de la quote-part des revenus bruts correspondant à ses droits dans l'indivision.

Article Annexe 2

—

l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page Les calculs seront exécutés pour chaque combinaison distincte des termes suivants : la durée de l'éco-prêt arrondie au multiple

Article Annexe

—

Les postures sont multiples et variées. Les positions "courbé" et "accroupi" sont très fréquentes. Une bonne dextérité et une bonne sensibilité tactile sont nécessaires pour assurer les opérations de ponçage.

Article Annexe

—

mobilisables en situation professionnelle -Appliquer des connaissances dans une situation territoriale concrète -Connaître les acteurs du monde rural (élus, professionnels, associations, usagers, etc) et leurs logiques -Envisager des solutions multiples

Article ANNEXE

—

Les postures sont multiples, variées et physiquement éprouvantes, le carrossier adoptant toute position permettant d'intervenir sur les parties accidentées.

Article 2

—

fleuve et, notamment, les règles d'imputation de l'amortissement des dépenses à engager pendant les dernières années de la concession et le mode de participation de l'Etat à cet amortissement ; 5° Les conditions à imposer, en cas de concessionnaires multiples

Article 3-5-3

—

d'économies d'énergie délivrés pour les travaux sur des parties communes ou des travaux d'intérêt collectif sur des parties privatives, relevant de la fiche BAR-TH-177 “Rénovation globale d'un bâtiment résidentiel collectif (France métropolitaine)” est multiplié

Article 12 bis

—

Son montant correspond à l'écart de superficie multiplié par le taux moyen à l'hectare de l'aide versée pour les actions d'arrachage, y compris l'indemnité de perte de recettes liée à l'arrachage.

Article 4

—

périodes tarifaires ; ou - P1 en Pointe et Heures Pleines d'Hiver, et P2 pour les autres périodes tarifaires ; ou - P1 en "Hiver" et P2 en "Eté" ; - les puissances souscrites sont choisies dans la gamme des puissances autorisées, c'est-à-dire des multiples

Article Annexe II - II. Maquette 6

—

hypophysaires, diencéphaliques rares et complexes (diabète insipide, craniopharyngiome, adénomes agressifs …) ; Dépister, orienter et connaître les principes thérapeutiques des pathologies tumorales génétiquement déterminées (néoplasie endocrinienne multiple

Article 140

—

. - Pour le calcul du crédit d'impôt des groupements agricoles d'exploitation en commun, le montant mentionné au A du présent II est multiplié par le nombre d'associés que compte le groupement, dans la limite de quatre.

Article 3

—

.) ; - multiples fourches ; - courbure excessive des tiges.

Article 46 quater-0 ZJ bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 26 > 43

Code général des impôts, annexe III

223 E du code général des impôts conserve le droit d'imputer sur son bénéfice : a Dans le cas où le résultat d'ensemble du groupe est déficitaire, le montant de son déficit pris en compte pour la détermination du résultat d'ensemble de l'exercice, multiplié

Article 4

—

agr 1 (très faible) 0,4 2 (faible) 0,7 3 (modérée) 1,1 4 (moyenne) 1,6 5 (forte) 3 b) L'accélération horizontale de calcul au niveau d'un sol de type rocheux (classe A au sens de la norme NF EN 1998-1 septembre 2005), ag, est égale à agr multipliée

Article Annexe I

—

La partie écrite comporte deux épreuves de type questionnaire à choix multiples (QCM) : l'une sur la réglementation et l'autre sur les connaissances scientifiques et techniques ; le candidat a réussi s'il obtient au moins 12/20 à chacune des épreuves.

Page 37 · 904 résultats

← Précédent Suivant →