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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372517cd5801467741ae46
25 avril 2007
25 avril 2007
X..., coureur cycliste professionnel, après la rupture du contrat le liant depuis 2000 à la Ville de Charleroi (Belgique) d'une demande de dommages-intérêts, le conseil de prud'hommes de Lannoy a décidé
Source officiellecomm
6137212fcd580146773f1b11
13 mars 1990
13 mars 1990
Lilian X... a inventé un système de pédalage cycliste fondé sur la solidarité entre la pédale d'entraînement et la semelle de la chaussure ; que la mise au point technique de l'invention a été réalisée
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Stéphane X
613720bdcd580146773edfe2
8 novembre 1988
8 novembre 1988
précédents, il avait été impliqué dans deux accidents matériels mais sans responsabilité de sa part, alors qu'en réalité, lors de l'un de ces accidents, survenu le 3 juin 1979, il avait renversé un cycliste
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107208_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
B que le 28 octobre 2020 circulant à bord de son véhicule, il a eu une altercation avec un cycliste accompagné de ses deux enfants en bas âge au cours de laquelle il a exhibé un étui de fusil.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00040_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Il a été placé en garde à vue pour utilisation d'un téléphone portable par un cycliste le 29 octobre 2024. 4. M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2308334_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
représente en aucun cas un danger pour les autres automobilistes ou pour lui-même, et représente manifestement un danger pour les autres usagers de la route, qu'il ignore, que peuvent être notamment les cyclistes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000682_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
du 31 janvier 2020 par lequel le maire d'Hendaye a délivré à la commune d'Hendaye un permis d'aménager en vue de la création d'une passerelle mixte en bois et en métal destinée aux piétons et aux cyclistes
Source officielle5ème chambre
DTA_2402331_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
l'accès des véhicules et l'accès à la parcelle n° 639 ; - son article 1AU3-3 (voirie), en ce que la voie interne est insuffisamment large (4 mètres), que ne sont pas prévus de cheminement piéton ou cycliste
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00508
13 mars 2013
13 mars 2013
mars au 29 septembre 2007 par un « accroissement temporaire d'activité-surcroît d'activité nouveau trafic le Havre » ; or l'entreprise utilisatrice ne justifie en rien de l'existence de variations cycliques
Source officielle6ème chambre
DTA_2003343_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
police nationale sont soumis, dans des conditions fixées par un arrêté du ministre de l'Intérieur, à l'un ou l'autre des deux régimes de travail suivants : / le régime hebdomadaire () / le régime cyclique
Source officielle6ème chambre
DTA_2003344_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
police nationale sont soumis, dans des conditions fixées par un arrêté du ministre de l'Intérieur, à l'un ou l'autre des deux régimes de travail suivants : / le régime hebdomadaire () / le régime cyclique
Source officielle6ème chambre
DTA_2003346_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
police nationale sont soumis, dans des conditions fixées par un arrêté du ministre de l'Intérieur, à l'un ou l'autre des deux régimes de travail suivants : / le régime hebdomadaire () / le régime cyclique
Source officielle6ème chambre
DTA_2003349_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
police nationale sont soumis, dans des conditions fixées par un arrêté du ministre de l'Intérieur, à l'un ou l'autre des deux régimes de travail suivants : / le régime hebdomadaire () / le régime cyclique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01294
25 juin 2014
25 juin 2014
X...avaient pour but de pourvoir à des variations cycliques de production de la société Porte et, par motifs propres, que chaque bon de commande lié au chantier Aéroports de Paris nécessitait l'embauche
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01645
28 juin 2017
28 juin 2017
A... avant de le traîner au sol; que I'examen de la vidéo, les témoignages des cyclistes et des habitants de I'immeuble surplombant le parking caractérisent la violence de la scène ; qu'il est également
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02134
10 décembre 2008
10 décembre 2008
122-1-1,2° du code du travail ; 2°/ que le recours au contrat de travail à durée déterminée est autorisé notamment en cas d'accroissement temporaire de l'activité, notamment en cas de "variation cyclique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02672
20 décembre 2017
20 décembre 2017
C'était le cas en l'espèce, l'entreprise présentant en printemps et été un pic d'activité cyclique donnant lieu à un chiffre d'affaires deux fois plus important que celui réalisé de septembre à février
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007732085
14 mars 1990
14 mars 1990
. - Cycliste victime d'un accident lors du franchissement d'un passage à niveau.
Résumé IA — à vérifierChambre 1-6
63b7cc7d6b63637c907b7889
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Elle ajoute être allée voir où se trouvait le cycliste et l'avoir découvert dans le champs de bord de route à hauteur du chien.
Source officielle2ème chambre JU
DCA_24MA00988_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
11 mai 2020 par lequel le maire de Nice a instauré des sens uniques de circulation temporaires et des pistes cyclables bidirectionnelles temporaires en sites propres sur les chaussées réservées aux cyclistes
Source officiellePage 37 sur 123
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