[E] et la société [V] [E] et associés aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

[E] [F], autre associé de la société Le pressoir.

d'associé dans l'Eurl [K] [E] : 224 691 euros au 1er janvier 2013.

Ainsi les versements opérés par la société Lama taxis au profit de ses associés, alors qu'il n'est ni allégué ni démontré que celle-ci était débitrice de quelconques sommes à l'égard de ses associés, doivent

[E] [Z] [D] et Mme [O] [I] épouse [D], en leur qualité d'associés, leur part dans le passif déclaré en ce compris les soldes impayés des prêts 802, 803, 804, 805 et 903.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen du pourvoi principal de la Société lyonnaise de banque (SLB) , pris en sa première branche, auquel s'associe

K... , B..., T..., J..., M... et E..., médecins, étaient associés de la société par actions simplifiée Clinique esthétique de Paris Spontini (la société CEPS) ayant pour objet l'exploitation d'une clinique

des cotisations sociales qui font d'ailleurs l'objet de déclarations et de paiement par la société elle-même ; qu'en cas de procédure collective, les associés peuvent opposer aux créanciers l'absence

des cotisations sociales qui font d'ailleurs l'objet de déclarations et de paiement par la société elle-même ; qu'en cas de procédure collective, les associés peuvent opposer aux créanciers l'absence

des cotisations sociales qui font d'ailleurs l'objet de déclarations et de paiement par la société elle-même ; qu'en cas de procédure collective, les associés peuvent opposer aux créanciers l'absence

des cotisations sociales qui font d'ailleurs l'objet de déclarations et de paiement par la société elle-même ; qu'en cas de procédure collective, les associés peuvent opposer aux créanciers l'absence

Mme Kass-Danno, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Suez Eau France, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société MP associés

Il relève enfin, pour l'engagement du 26 mai 2010, que le patrimoine de la caution s'était accru et que son compte courant d'associé s'élevait à 94 324 euros.

Chapoulie relatives à la fourniture, par TRT-TI, du matériel et des prestations associées ainsi que toutes défaillances ayant pu survenir de la part de TRT-TI" ; qu'en déclarant néanmoins recevable l'action

; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 mars 1991), que le Cabinet Houry, gérant de la société civile immobilière (SCI) Résidence Edison, laquelle compte parmi ses associés

Y..., des difficultés sont nées entre ce dernier et les associés restants ; que l'un de ceux-ci, M.

X... était associé titulaire de 20 % du capital social ; que des loyers étant restés impayés, l'acquisition de la clause résolutoire a été constatée ; qu'après avoir vainement poursuivi le recouvrement

rejeté cette demande alors, selon le moyen : 1 ) que l'existence d'apports en industrie ouvrant droit à une part de bénéfices peut résulter, dans le silence des statuts, du seul accord unanime des associés