Champlever - Action de creuser le métal pour y apposer de l'émail. Chaton - Support d'une pierre à plusieurs griffes destinées à la sertir. Cire - Matériau utilisé pour réaliser un prototype.

Article Annexe

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Si vous êtes sous curatelle, votre curateur doit apposer également sa signature à coté de la vôtre, à la fin du formulaire. Votre mandataire doit également dater et signer son acceptation de sa main, à la fin du formulaire.

Article Annexe I

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phrases de risque R45, R46, R49, R60 ou R61 et substances halogénées de mention de danger H341 ou étiquetées R40, telles que définies dans l'arrêté du 20 avril 1994 : Les substances ou mélanges auxquels sont attribuées, ou sur lesquels doivent être apposées

Article Annexe I

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Au besoin, un panneau indiquant la limitation de vitesse à l'intérieur de l'installation est apposé à l'entrée du site.

Article Annexe I

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L'exploitant détermine, pour chaque partie de l'installation recensée en application de l'alinéa précédent, la nature du risque (incendie, atmosphères explosibles ou émanations toxiques) et appose une signalétique adaptée.

Article Français

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Phrase simple et phrase complexe : - les principales classes de mots ; - les principales fonctions par rapport au nom : expansions du nom, apposition ; par rapport au verbe : sujet et attribut du sujet, compléments essentiels, en particulier d'objet et

Article Annexe I

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de risque R45, R46, R49, R60 OU R61 et substances halogénées de mentions de danger H341 OU H351 OU ÉTIQUETÉES R40 ou R68, telles que définies dans l'arrêté du 20 avril 1994 Les substances ou mélanges auxquels sont attribuées, ou sur lesquels sont apposées

Article Annexe

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La signature attestant l'exécution des actes est apposée par le praticien qui les a effectués. La réalisation des soins et des prestations est attestée conformément à la liste citée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale.

Article Annexe

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Phrase - Phrase simple et phrase complexe : . fonctions par rapport au nom (expansion nominale, apposition, relatives déterminatives et explicatives), . fonctions par rapport à l'adjectif (le groupe adjectival), . fonctions par rapport au verbe (approfondissements

LEGIARTI000024288567

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Dates : a) La date de l'approbation du plan de l'étude, c'est-à-dire de sa signature par le directeur de l'étude ; la date de l'approbation du plan de l'étude par apposition de la signature de la direction de l'installation d'essai et du donneur d'ordre

Article Annexe IV

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surveillance des activités d'un IS défini au 1.8.7.7 : - procéder à un nombre suffisant de visites de surveillance permettant de garantir que les flexibles fabriqués sont conformes aux dispositions du présent appendice ; - convenir et enregistrer la marque apposée

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Lorsque, au moment de la prise en charge, le transporteur n'a pas les moyens raisonnables de vérifier l'état apparent de la marchandise et de son emballage ainsi que l'existence effective de l'étiquetage, des marques et numéros apposés sur les colis,

Article 5

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transport international routier, en application de l'article 275 du règlement d'exécution (UE) n° 2015/2447 ; 92° Visa des documents utilisés aux fins de preuve du statut douanier de l'Union des marchandises et authentification du sigle T2L/ T2LF apposé

Article Annexe

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Les autorisations additionnelles visées au 4.5.2.2 et 4.5.2.3 sont apposées sur la licence de pilote d'ULM. 4.5.3. Validité de la licence La licence de pilote d'ULM n'est pas limitée dans le temps. 4.6.

Article Annexe 1

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Le constructeur appose sur chaque station d'épuration fabriquée conformément à l'agrément de type les marquages définis à l'appendice III, partie I, y compris le numéro d'agrément de type.

Article 221-II-2/10

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Ses portes doivent porter l'indication du type d'agent, et la mention Danger, apposées de façon très apparente.

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