xa0;   COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME   PREMIÈRE CHAMBRE                         Requête n o 38127/97     Vito

        Elle est représentée devant la Commission par Mes Vito Mazzarelli et Maurizio de Stefano, avocats à Rome.

Il est représenté devant la Commission par Maître Vitto Claut, avocat à Pordenone.     Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 66 July 2004 Vito

CAPPELLI 14/11/1956 Rome Carlo Fabrizio CARDILLO 22/05/1962 Rome Anna CAVALIERE 22/03/1963 Rome   Adriano CAVICCHI 07/03/1951 Rome Giovanni CIPRIANI 18/12/1955 Rome Antonio DE VANNA 03/07/1941 Rome Vito

Il est représenté devant la Commission par Maître Vitto Claut, avocat à Pordenone.   Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

November 2005 31227/96 Ambruosi 19/10/2000   19/01/2001   871 Meeting, February 2004 35227/97   Frascino   11/12/2003   11/03/2004   966 Meeting, June   2006 36681/97 Vito

Il est représenté devant la Commission par Maître Vitto Claut, avocat à Pordenone.     Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 49 January 2003 Vito

Pierrot Y... a pris en location un fourgon frigorifique Mercedes Vito 109 auprès de la SNC Delta 01 d'une valeur de 42 000 euros HT, moyennant le versement de 60 loyers mensuels de 620,67 euros chacun

C B et Vitor Fernandes B. Délibéré après l'audience du 4 juin 2024, à laquelle siégeaient : M.

Il est représenté devant la Commission par Maître Vito Alberto Sansonetti, avocat à Taranto.     Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

B qui ajoute qu'il travaille en CDI pour la société Vito en qualité de pompiste et qu'un de ses frères vit en Guyane en situation régulière. Le préfet de la Guyane n'étant pas représenté.

. ; - n° 116 795, présentée par Mme Jocelyne XL..., demeurant 66, cours Vitton à Lyon (69006) ; - n° 116 796, présentée par Mme MAUPETIT, demeurant 7, rue Jules Ferry à Saint-Priest-en-Jarez (42270) ;

1er mars et 31 mai 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Isère Développement Environnement (IDE), dont le siège est 36 rue des Vingt Toises à Saint-Martin-le-Vinoux

MINUTE : 4/2024 JUGEMENT rendu le 10 avril 2024 DEMANDERESSE Madame [X] [F], demeurant [Adresse 2] - [Localité 5], représentée par le cabinet IMPLID LEGAL, avocats au barreau de Lyon, 79 Cours Vitton

Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N°24/00122 du 10 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 20/00392 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XHHT AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF-DRRTI -PACA 20 Avenue Viton

ORDONNE : Article 1er : Le docteur D A, domiciliée 39 cours Vitton à Lyon (69006) est désignée en qualité d'expert avec pour mission de : 1° - prendre connaissance des dossiers médicaux et de tous