n'avait aucune connaissance des tenants et aboutissants afférents aux opérations litigieuses conduites à l'initiative et sous la seule responsabilité de Guy Y..., et concernant les importations des vêtements

judiciaire simplifiée ouverte sous le numéro 2025RJ145 pour : BILHOTEL SARL [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 818681751 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de restauration, commerce de vêtements

LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 27/04/2026, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl [P] [Adresse 1] Activité : négoce au detaille et en gros dée chaussettes, articles chaussants et accessoires vêtements

[B] a admis avoir fait de nombreux achats, auprès de divers fournisseurs, d'objets comme des vêtements, des téléphones portables ou des pièces informatiques qu'il revendait essentiellement après exportation

les productions, qu'en sa qualité de commissionnaire en douane, la société Dubois et fils, devenue A+Logistics, a souscrit, d'août 1995 à novembre 1996, des déclarations en douane d'importation de vêtements

engagées contre Pierre X... sur le fondement des articles L 221-5 et R. 262-1 du Code du travail, pour une infraction à la règle du repos dominical constatée dans un magasin à l'enseigne La Halle aux Vêtements

sciemment aux services de quatorze travailleurs clandestins ; "aux motifs que, en mars 1987, les services de police avaient été informés de l'existence de trois ateliers clandestins confectionnant des vêtements

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 30 juin 1992, un incendie a détruit l'un des entrepôts des sociétés X... et Guibor international, spécialisées dans des activités d'achat et de vente en gros de vêtements

Z..., fabricant de vêtements de cuir, comme VRP, pour plusieurs pays étrangers ; qu'il a cédé à un tiers, en 1979, une partie de son secteur, avec l'accord de l'employeur ; que celui-ci l'a informé que

Aix-en-Provence, 27 novembre 2002), que la société Danzas, agissant en qualité de commissionnaire de transport, a chargé la société Transports sud européens (société TSE) de l'acheminement de colis de vêtements

A est quotidiennement levé de son lit médicalisé, qu'il bénéficie de douches régulières, qu'il peut satisfaire dans des conditions normales ses besoins élémentaires et qu'il est vêtu décemment et, en dernier

[H] se fondait sur des statistiques d'ordre général révélant qu'était surcontrôlée une population jeune, masculine, portant des vêtements qui sont ceux à la mode dans la jeune génération issue

[F] se fondait sur des statistiques d'ordre général révélant qu'était surcontrôlée une population jeune, masculine, portant des vêtements qui sont ceux à la mode dans la jeune génération issue

[D] se bornait à faire état de statistiques d'ordre général révélant qu'était surcontrôlée une population jeune, masculine, portant des vêtements qui sont ceux à la mode dans la jeune génération

[D] se bornait à faire état de statistiques d'ordre général révélant qu'était surcontrôlée une population jeune, masculine, portant des vêtements qui sont ceux à la mode dans la jeune génération

aux Antilles (cinq en début 2000 pour un montant de 14.806 francs) avaient pu, comme elle l'avait affirmé, être payés par son amant, il avait été vérifié qu'elle avait effectué de nombreux achats de vêtements

une époque, alors qu'elle était encore toute petite, X... venait la chercher à la fin des classes et l'emmenait chez lui, et que, de temps en temps, il la caressait sur tout le corps à travers ses vêtements

l'été 2002 auprès du commerce Dan Military à Sainte-Colombe-la-Commanderie, comme étant le responsable d'une société Action Sécurite en cours d'élaboration, a obtenu la livraison de très nombreux vêtements